Forum des gites et des chambres d'hotes en France


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 Déclaration et perception taxe de séjour.

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bilip



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MessageSujet: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 2 Aoû 2014 - 16:30

Bonjour à toutes et tous.

Nouveau sur le forum et nouveau dans cette activité.
Souvenez-vous des premiers jours, des premières semaines, des premiers mois où l'on prend un peu d'assurance, mais où demeurent toujours des questions sans réponse.

Irène et moi (moi c'est Jean-Luc) avons ouvert notre maison d'hôtes en avril dernier.
Avant l'ouverture, je me suis rendu sur ce forum pour y trouver un certain nombre de réponses aux questionnements qui ne manquaient pas de nous traverser l'esprit.
Et nous avons trouvé à satisfaire en grande partie nos interrogations.

Aujourd'hui, c'est la Communauté de Communes dont nous dépendons qui m'amène à intervenir sur cette page.
A peine 1 trimestre d'activité s'est-il écoulé que nous sommes harcelés par cette administration pour la déclaration et la perception de la taxe de séjour.
Nous avons tout d'abord reçu un courrier en recommandé nous invitant à remplir divers formulaires administratifs, y compris la déclaration en mairie de notre activité.

Une fois ces documents dûment remplis et remis aux intéressés, nous avons de nouveau été sollicités par mail cette fois, afin que nous nous inscrivions à nouveau sur le site de la com-com pour y faire une télé-déclaration mensuelle des nuits enregistrées, et via ce site nous sommes invités à faire également nos télé-paiements sur un rythme trimestriel.

N'étant pas très adroit lorsqu'il s'agit d'utiliser un ordinateur, j'ai répondu à notre interlocuteur virtuel que je ne remettais pas en cause le bien-fondé de la taxe de séjour, mais que par contre je ne souhaitais pas utiliser leur site informatique pour gérer mon activité, et qu'en conséquence je les priai de me faire parvenir des documents papier sur lesquels nous étions tout à fait disposés à faire notre déclaration.
Je précisais de surcroît qu'il me semblait avoir lu quelque part que cette déclaration de taxe de séjour se faisait annuellement et non pas mensuellement.

Leur réponse ne s'est pas fait attendre.
Un courriel peu aimable nous a été adressé, sur lequel il était notamment précisé qu'étant donné que nous avions un site internet pour la promotion de notre activité (site que je n'ai pas fait moi-même), nous disposions donc de toutes les facilités pour faire les télé-déclarations mensuelles, afin notamment qu'ils aient une perception régulière de la fréquentation dans les différents types d'hébergement.
Pour mémoire, nous est-il précisé, le registre journalier du logeur est une obligation légale nationale.

S'agissant du reversement de la taxe, ils admettent qu'à titre exceptionnel pour les meublés et chambres d'hôtes, un versement annuel unique peut être envisagé.

Ce long préambule étant posé, j'ai 2 questions à vous soumettre :
Qu'en est-il de ce registre journalier du logeur, autrement dit, êtes-vous nombreux à tenir un tel registre et sous quelle forme ?
Enfin, parmi vous, quelqu'un saurait-il me dire si la déclaration par voie informatique des nuitées enregistrées est une obligation légale ou simplement une convenance à laquelle nous pouvons déroger ?

Merci d'avance de prendre le temps de nous répondre.

Jean-Luc
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 2 Aoû 2014 - 16:43

le registre journalier, kézako?
On m'avait parlé d'un livre de police où consigner les coordonnées de mes clients, notamment étrangers, que je n'ai jamais réussi à me procurer, car ni la préf, ni la sou-préf, ni la gendarmerie ne savaient de quoi il s'agissait.
Pour le fun, je demanderais le texte de loi qui impose ce registre journalier (puisque la personne qui répond a du temps à perdre à vouloir récolter la TS mensuellement).

Perso, on n'en doit pas (car notre comm comm n'a pas la compétence tourisme, et que mon village ne compte que moi comme hébergement ).
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 2 Aoû 2014 - 16:58

A la déclaration, tu dois effectivement joindre un document avec le détail des nuités, personnes, ...pour chaque nuit. D'où l'appellation "registre journalier du logeur". Ma base de donnée me la sort à chaque fois que je fais la déclaration (une fois tous les 2 ou 3 trimestres suivant mon humeur, je suis le seul de la commune)
A ma connaissance, c'est à toi de préparer le document.
Voici plus d'infos.
"http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F743.xhtml"

Si effectivement tu ne déposes pas tes documents à temps, ils ont raison d'être un peu secs.
Tu aurais dû t'informer de tes obligations avant de démarrer. Non ?

Quant à l'obligation d'utiliser l'informatique, cela ne me semble pas devoir être liée au fait d'être informatisé ou non. C'est surtout une problématique générale.
Pour certains types de déclarations, il y a obligation de faire cela par informatique (grosses entreprises, par ex).
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 2 Aoû 2014 - 18:09

sousleschenes a écrit:
Quant à l'obligation d'utiliser l'informatique, cela ne me semble pas devoir être liée au fait d'être informatisé ou non. C'est surtout une problématique générale.
Pour certains types de déclarations, il y a obligation de faire cela par informatique (grosses entreprises, par ex).

A partir de la fin de l'année les déclarations de TVA devrons être faite par internet pour toute les entreprises quelque soit leur taille..........
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 2 Aoû 2014 - 18:19

J'ai reçu le truc et je l'ai transmis à mon comptable, c'est lui qui fait, pareil pour le RSI.
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 2 Aoû 2014 - 18:19

Bienvenue Jean-Luc
tu dois pouvoir imprimer le doc et le remplir manuellement, si tu préfères, non? quant au paiement, quelles informations as-tu reçues? payable au trimestre, semestre (comme chez nous), année?
Et le registre journalier, c'est soit le logiciel que tu utilises pour tes résas, soit ton agenda papier

_________________
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 2 Aoû 2014 - 18:57

Bonjour Jean-Luc

je crois que vous vous compliquez la vie en ne souhaitant pas utiliser le système de télédéclaration.

Chez nous, ça prend 5 minutes.
Il faut se connecter sur le site prévu à cet effet.
Il suffit ensuite de reprendre les factures du mois et d'y reporter le nombre total de nuitées.
Le site multiplie alors tout seul le nombre de nuitées par le montant de la taxe de séjour/personnes/nuitée et hop on envoie et c'est tout.

Tous les trois mois, je reçois un courrier m'indiquant ce que je dois reverser à la communauté de communes.

Simple et rapide. La Communauté de Communes a tout fait pour que ce soit le plus simple possible.
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isabelle
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 14:13

bilip a écrit:
Bonjour à toutes et tous.

Nouveau sur le forum et nouveau dans cette activité.
Souvenez-vous des premiers jours, des premières semaines, des premiers mois où l'on prend un peu d'assurance, mais où demeurent toujours des questions sans réponse.

Irène et moi (moi c'est Jean-Luc) avons ouvert notre maison d'hôtes en avril dernier.
Avant l'ouverture, je me suis rendu sur ce forum pour y trouver un certain nombre de réponses aux questionnements qui ne manquaient pas de nous traverser l'esprit.
Et nous avons trouvé à satisfaire en grande partie nos interrogations.

Aujourd'hui, c'est la Communauté de Communes dont nous dépendons qui m'amène à intervenir sur cette page.
A peine 1 trimestre d'activité s'est-il écoulé que nous sommes harcelés par cette administration pour la déclaration et la perception de la taxe de séjour.
Nous avons tout d'abord reçu un courrier en recommandé nous invitant à remplir divers formulaires administratifs, y compris la déclaration en mairie de notre activité.
ça quand même tu aurais pu le faire dès le début  Very Happy sans rappel, on en parle sur notre fofo

Une fois ces documents dûment remplis et remis aux intéressés, nous avons de nouveau été sollicités par mail cette fois, afin que nous nous inscrivions à nouveau sur le site de la com-com pour y faire une télé-déclaration mensuelle des nuits enregistrées, et via ce site nous sommes invités à faire également nos télé-paiements sur un rythme trimestriel.

N'étant pas très adroit lorsqu'il s'agit d'utiliser un ordinateur, j'ai répondu à notre interlocuteur virtuel que je ne remettais pas en cause le bien-fondé de la taxe de séjour, mais que par contre je ne souhaitais pas utiliser leur site informatique pour gérer mon activité, et qu'en conséquence je les priai de me faire parvenir des documents papier sur lesquels nous étions tout à fait disposés à faire notre déclaration.
Je précisais de surcroît qu'il me semblait avoir lu quelque part que cette déclaration de taxe de séjour se faisait annuellement et non pas mensuellement.
tu ne va pas y loupé , et une fois ton modèle fait, c'est facile  Very Happy 

Leur réponse ne s'est pas fait attendre.
Un courriel peu aimable nous a été adressé, sur lequel il était notamment précisé qu'étant donné que nous avions un site internet pour la promotion de notre activité (site que je n'ai pas fait moi-même), nous disposions donc de toutes les facilités pour faire les télé-déclarations mensuelles, afin notamment qu'ils aient une perception régulière de la fréquentation dans les différents types d'hébergement.
Pour mémoire, nous est-il précisé, le registre journalier du logeur est une obligation légale nationale.

S'agissant du reversement de la taxe, ils admettent qu'à titre exceptionnel pour les meublés et chambres d'hôtes, un versement annuel unique peut être envisagé.

Ce long préambule étant posé, j'ai 2 questions à vous soumettre :
Qu'en est-il de ce registre journalier du logeur, autrement dit, êtes-vous nombreux à tenir un tel registre et sous quelle forme ?
Enfin, parmi vous, quelqu'un saurait-il me dire si la déclaration par voie informatique des nuitées enregistrées est une obligation légale ou simplement une convenance à laquelle nous pouvons déroger ?

Merci d'avance de prendre le temps de nous répondre.

Jean-Luc
bonjour Jean-luc et iréne   j'ai du loupé ta venue ,
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chez moi c'est trimestriel, je remplis un formulaire excel que j'ai au préalable "fabriqué" très facile ,
que je transmet a mon OT par le web tu n'as pas le choix je pense de ce côté là  Very Happy , qui le transmet au trésor public. Ensuite le trésor public m'envoie un courrier avec le montant pour chaque hébergement. a payer sous quinzaine sous peine de 10% de majoration  Very Happy 



le registre du logeur est un récapitulatif de ton année a transmettre a OT. en fin d'année.
en gros tu es fliké obligatoire en France.
de temps en temps un rappel lors de l'oubli de l'envoi.Normalement ton OT doit te remettre toute la documentation concernant la taxe de séjour ' du moins chez nous c'est ce qu'ils ont fait.

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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 14:21

Même si je comprends bien l'état d'esprit (je n'aime pas non plus que l'on me force la main), je ne perdrais pas de temps à me battre contre des moulins à vent.
Les conflits nous bouffent, laissons les petits agacements de côté et profitons de la vie.

Et, comme Thomas, je crois qu'il aurait été préférable de débuter l'activité en ayant préalablement effectué les démarches légales.

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charles
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 14:36

Jean Luc, ton site est out.
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 16:03

charles a écrit:
Jean Luc, ton site est out.
       
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 16:27

charles a écrit:
Jean Luc, ton site est out.

Que veux-tu dire par là Charles ? Que le site ne fonctionne pas ?

En tous cas, merci à tous pour vos commentaires et réponses.

Bon dimanche.

Jean-Luc
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 16:41

pour moi il fonctionne, je viens d essayer, pas de probleme !
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 17:18

Effectivement, il ne fonctionnait pas au moment où j'ai posté. Et au moins pendant 20 mn après.
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 18:21

je n'étais p.as allez voir, mais je comprends que tu ne sois pas passé au travers du rappel difficile de faire plus discret jean luc
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 18:56

Jean-Luc, si tu veux déchiffrer ce que raconte Isabelle, sache que GG translation travaille sur une version béta ...  lol! 

Pas de souci pour voir le site (Charles, le chouchène, c'est pas matin, midi et soir...)

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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 19:00

Tous les coupains et coupines t'ont déjà donné quelques conseils.
Alors, moi, je vais me contenter de vous saluer Irène et Jean-Luc depuis le pays toulousain.
Vous avez fait le pari de l'originalité, c'est osé mais je suis sûr que ça doit vous donner d'excellents résultats.
Si il reste de la joue de boeuf cuite 7 heures, c'est possible d'avoir un colis express ? Miam, miam, slurp, slurp  Wink 
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 3 Aoû 2014 - 19:02

yourtie a écrit:
Jean-Luc, si tu veux déchiffrer ce que raconte Isabelle, sache que GG translation travaille sur une version béta ...  lol! 

Pas de souci pour voir le site (Charles, le chouchène, c'est pas matin, midi et soir...)

Que n'as-tu point compris chère Corine ?
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 23 Aoû 2014 - 23:18

Désolé de ne pas avoir eu le temps de revenir sur le forum depuis 3 semaines.
Merci à toutes et tous pour vos commentaires, avec un triple ban pour La Cognée pour ses salutations et ses encouragements gourmands.
Nous avons effectivement beaucoup de travail pour un début d'activité. Le pari de l'originalité ou de l'anticonformisme semble attirer les résidents bien au-delà de nos espérances.

Je cherche en vain depuis ce soir une rubrique correspondant à la question qui va suivre, aussi ne m'en veuillez pas si cette dernière ne se trouve pas au bon endroit (par exemple une rubrique "divers").

Un résident nous a interpellé hier soir parce que nous n'avions pas fait sa chambre.
Comme il a réservé pour 4 nuits, nous lui avons répondu que nous avions pour habitude d'intervenir en milieu de séjour, et qu'effectivement nous ne faisons pas les chambres de nos hôtes tous les jours, notamment afin de ne pas empiéter sur leur espace privé.
Ce dernier nous a alors répondu, d'un air condescendant et passablement offusqué, qu'étant un habitué des maisons d'hôtes, c'est la première fois de sa vie qu'on ne lui fait pas son lit et qu'on ne nettoie pas sa salle de bain chaque jour !

Nous sommes vraiment curieux de connaître vos réponses sur ce sujet, à savoir si effectivement la majorité d'entre vous avez l'habitude de faire les chambres quotidiennement des hôtes résidant plus d'une nuit, comme c'est le cas dans les hôtels ?

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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 23 Aoû 2014 - 23:28

Je n'ai pas de CH et je ne parle pas aux offusqués, braillards et autres parvenus.
Ca t'aide, hein!  Laughing 

D'autres vont venir, j'en suis certain.
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Sam 23 Aoû 2014 - 23:30

bilip a écrit:
Nous sommes vraiment curieux de connaître vos réponses sur ce sujet, à savoir si effectivement la majorité d'entre vous avez l'habitude de faire les chambres quotidiennement des hôtes résidant plus d'une nuit, comme c'est le cas dans les hôtels ?
Y'a eu une discussion sur le sujet il n'y a pas longtemps. Il n'y a pas eu de sondage mais à vu de nez minimum 90 % des gens du forum font la chambre tous les jours. C'est mon cas : je refais le lit, je vide les poubelles, nettoie la salle de bains et change les serviettes tous les 2 jours (sauf demande express du client).
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 24 Aoû 2014 - 7:29

Salut Jean-Luc.

Certains font comme Alain (pas bien ca, vous leur donnez de mauvaises habitudes  Evil or Very Mad ) alors que je fais comme toi, milieu du sejour. Changement de serviettes et vidage de poubelle si necessaire, mais autrement je demande, et 10 fois sur 10, en 7 ans, on m'a repondu non. Ton monsieur, il avait pas un probleme de menage, il avait un probleme d'attitude  Suspect 
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 24 Aoû 2014 - 8:18

Tu rigole Alain 90% du forum faire le ménage tous les jours dans les chambres et refaire le lit !

je ne refais JAMAIS LES LITS
je passe tous les 2 jours pour les serviettes et la poubelle
je donne un coup au wc et à la douche que si besoin ( et si pas trop de bordel sur lavabo et dans douche)
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 24 Aoû 2014 - 8:31

je pense qu il faut tenir compte du rapport prestations/tarif. chez moi je fais les chambres tous les jours, pas a fond mais le lit, salle de bain et changement de serviettes. Pour les longs sejours (6 a 8 nuits) je change les draps tous les 3/4 jours. On ne peux pas proposer les mêmes prestations/services pour 50€ la nuit et 100€ la nuit.
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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Dim 24 Aoû 2014 - 8:32

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MessageSujet: Re: Déclaration et perception taxe de séjour.   Aujourd'hui à 4:53

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Déclaration et perception taxe de séjour.
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