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 Un HELP de la Bretagne!!

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mina54

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MessageSujet: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 11:40

Bonjour à tous ,

Nous avons acheté une maison il y a un an et demi (août 2015) dans le but d'ouvrir des chambres d'hôtes et pour ma part cesser progressivement mon activité professionnelle dans la fonction publique.  
Avant de nous lancer dans l'aventure, nous avions fait des démarches auprès de la mairie et du pays touristique pour savoir comment nous devions procéder, faisabilité du projet, etc.....Tout paraissait clair, net et facile..
Mon mari et moi travaillons tous deux dans la fonction publique et alors, on a ouvert une chambre en avril 2016 , avec déclaration préalable en mairie et on l'a mise sur Airbnb puis booking. On nous avait dit que nous n'aurions à déclarer les sommes dégagées qu'en en tant que simple particulier sur notre feuille d'imposition car ce n'était qu'une activité accessoire.
Au cours de l'été, nous avons été sollicités et donc nous avons ouvert une deuxième chambre et j'ai demandé à ma direction un mi temps que j'ai obtenu pour la rentrée prochaine.
Or , une hôte est venue chez nous en octobre,  elle tient également des chambres d'hôtes dans le nord et elle nous a dit que les statuts avaient changé et que l'on étaient considérés comme des commerçants...qu'elle était en auto entrepreneur et qu'au delà d'un chiffre d'affire de 26400 euros , le RSI lui prenait 15 % et que cela validait 4 trimestres de retraite.
Et puis je suis allé sur votre forum et je vois énormement de choses, je suis perdue, je ne voudrais pas être hors la loi ..
Nous comptons ouvrir une 3ème chambre mais nous ne ferons pas encore cette somme...
Qu'ai -je raté , que dois je faire ??????

Merci beaucoup de vos réponses
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 13:00

Bonjour et bienvenue

Je n'y connais rien en statut de CH (ayant des gites). Ce que je peux te dire, c'est que ce n'est pas parce que cette personne avait tel ou tel statut que tu dois forcément avoir le même. Chaque cas est différent. Justement selon que c'est une activité principale ou pas, selon le CA, selon.......
Donc si tu avais bien tout étudié pour ta situation perso, pourquoi tout changer parce qu'une seule personne t'a dit qu'elle faisait autrement ?? Les choses peuvent effectivement changer, mais pas de panique..

Commerçants ? je ne crois pas.
D'autres sauront mieux te répondre que moi.

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mina54

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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 13:41

Merci France pour ton gentil message des montagnes :)

Disons que j'ai lu également qu'en dehors de la déclaration en mairie, il fallait s'inscrire à la chambre du commerce: CFE que sais-je et payer de la CSG et RDS...
je suis perdue et je me dis que si j'ai 15% à donner en CSG /RDS plus 15% de commission booking Embarassed
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yourtie
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 13:51

Si c'est une activité accessoire, c'est à dire en dessous de 23000€ et dont le CA dégagé représente moins de la 1/2 des revenus du foyer, vous devez juste déclarer la somme gagnée aux impôts. Là-dessus, vous paierez l'IR + la CSG-CRDS.
Si ce n'est plus une activité accessoire, les lois ont été durcies, vous devrez payer le RSI au-delà de 16000€ de CA.
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EricBzh
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 14:05

Pour le RSI, c'est plus précisément au dessus d'un chiffre d'affaire de 17585 euros (chiffre 2017) que l'affiliation au RSI est obligatoire.

Comme vous, mon activité de loueur de chambres d'hôtes est accessoire et surtout bien en dessous de ce que je gagne comme salarié.
Je déclare donc chaque année sur ma feuille d'impôt mon chiffre d'affaire. Les impôts calculent directement la CSG et cie et m'envoient chaque  année le montant à régler.

Depuis deux ans, ils me demandent d'aller au greffe du tribunal pour demander un N° de SIRET, ce à quoi je réponds chaque année que je ne suis pas concerné par cette inscription puisque mon revenu provenant de la location de mes chambres est dessous de 50% de mes revenus globaux. Ça ne les empêche pas de revenir à la charge chaque année.


Dernière édition par EricBzh le Mar 28 Fév 2017 - 14:19, édité 1 fois
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mina54

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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 14:14

Merci Yourtie!

Dites moi , combien paye-t-on de CSG/RDS ?
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 16:05

Bonjour

C'est Eric qui a raison pour le CA a ne pas dépasser et non Yourtie...Pour les chambres d'hôtes c'est différent des gîtes.
les 17585 de chiffre d'affaires représentent après abattement de 71% le montant imposable, soit au max 5100 euros (au régime micro bic mais on peut aussi déclarer au réel en justifiant de tous ses frais si on veut s'embêter avec la compta)
Au delà de ce chiffre d'affaires, il faut payer des cotisations sociales (et en dessous aussi si c'est la principale ressource du foyer fiscal)

En plus de l’impôt sur le revenu il faut payer des contributions sociales sur le revenu du capital (CSG, CRDS), au taux de 15,5% sur le bénéfice (donc le CA - 71% ou au réel)

Ces montants sont calculés directement sur la feuille d'impôt d'après votre déclaration (chiffre d'affaires ou bénéfice)
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yourtie
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 18:52

C'était 16000 quand j'ai commencé, ça a augmenté petit à petit au fil des années... vu que je suis au réel, ça ne me concerne pas mais je te remercie JPP de décerner des "qui a raison ou qui a tort"...

Tu paies la CSG/CRDS dans la même proportion que pour le reste des revenus, salariés ou locatifs.
Et oui, tu paies la CSG/CRDS sur le comm b00king sauf si tu es au réel, tu paies aussi sur le frais de transaction paypal, et sur les frais de dossier qui incombent au propriétaire sur AirBb (mais pas sur la comm facturée au client par Airbb).

Le mieux est de demander à l'inspecteur des impôts, car la loi a changé très récemment et chacun peut avoir son interprétation.
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 19:19

Désolé Yourtie je ne voulais pas être désagréable, mais il y a tellement d'infos contradictoires sur les forums, c'était juste que 2 chiffres différents étaient avancés et que c'est souvent très compliqué de s'y retrouver pour ceux qui cherchent une info fiable.
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Nico
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 20:22

Pour la question du revenu des CH supérieur au seuil de 50% des revenus du foyer, je n'ai jamais trouvé d'info précise indiquant quels sont les autres revenus à prendre en compte: salaires? autre activité indépendante? revenus fonciers?
JP parle de "ressource du foyer". si c'est ressource, c'est salaire, revenus fonciers, dividencdes, allocs etc...
Si c'est revenus d'activité, c'est salaires + éventuelle autre prof libérale, vacations etc..
Si c'est revenus salariés, c'est...salaires :br: lol!
Et je n'ai toujours pas compris si c'est le CA max de 17585 qui est pris en compte pour la notion de revenu principal ou non ou le seuil de 5100€. Parce que si c'est 17585€, cela veut dire qu'il faut prendre en compte le salaire brut? les revenus fonciers bruts? etc..
Trop compliqué pour moi Rolling Eyes
Perso, je mets le chiffre dans la bonne case qui va bien et...si ça ne va pas, j'attends qu'on me dise que je me suis trompé siffle

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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 21:39

Ah ah je suis euhhhh rassurée Suspect Merci à TOUS !!
Je vais te suivre Eric car c'est le flou artistique je crois, je vais me fier au montant limite et basta.

Encore une petite question pour être sûre: si l'activité est accessoire, pas besoin donc de s'inscrire au RC (CFE)?

J'ai fini de vous embêter Embarassed (pour l'instant!!!!)
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yourtie
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mar 28 Fév 2017 - 21:42

Nico a écrit:
Pour la question du revenu des CH supérieur au seuil de 50% des revenus du foyer, je n'ai jamais trouvé d'info précise indiquant quels sont les autres revenus à prendre en compte: salaires? autre activité indépendante? revenus fonciers?
JP parle de "ressource du foyer". si c'est ressource, c'est salaire, revenus fonciers,  dividencdes, allocs etc...
Si c'est revenus d'activité, c'est salaires + éventuelle autre prof libérale, vacations etc..
Si c'est revenus salariés, c'est...salaires  :br:  lol!
Et je n'ai toujours pas compris si c'est le CA max de 17585 qui est pris en compte pour la notion de revenu principal ou non ou le seuil de 5100€. Parce que si c'est 17585€, cela veut dire qu'il faut prendre en compte le salaire brut? les revenus fonciers bruts? etc..
Trop compliqué pour moi  Rolling Eyes
Perso, je mets le chiffre dans la bonne case qui va bien et...si ça ne va pas, j'attends qu'on me dise que je me suis trompé  siffle

C'est pourtant simple, Nico.
D'un côté le CA de tes CH
De l'autre, les autres revenus de ton foyer fiscal, donc tous tes revenus soumis à l'IR: salaires, revenus locatifs, droits d'auteur, revenus d'une autre activité non salariée...
Le seuil est à 23000€ et des poussières pour la prise en compte du revenu.
Les 17xxx, c'est pour savoir si tu es soumis ou non aux cotisations sociales.
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mer 1 Mar 2017 - 9:32

yourtie a écrit:

Le seuil est à 23000€ et des poussières pour la prise en compte du revenu.

Désolé Yourtie je ne comprends pas de quoi tu parles, quelque chose doit m'échapper par rapport à ce seuil de 23 000 euros pour les chambres d'hôtes dont il n'est nullement fait mention ici
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mina54

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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mer 1 Mar 2017 - 12:28


Nico , voilà pourquoi on te demande de t'inscrire...

"Si l'activité est exercée en complément d'une activité salariée, une déclaration de début d'activité non salariée (formulaire P0) doit être souscrite auprès du CFE de la chambre de commerce et d'industrie du lieu de situation de la location."

Donc il faut que je le fasse..


par contre rien n'est mentionné concerné les 23.....euros ni les 17.....
Le site fait juste mention de; " L'affiliation au RSI est obligatoire lorsque le revenu imposable procuré par l'activité de chambres d'hôtes (y compris pour l'activité de table d'hôtes) dépasse 5 100 €."
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EricBzh
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mer 1 Mar 2017 - 13:19

"par contre rien n'est mentionné concerné les 23.....euros ni les 17.....
Le site fait juste mention de; " L'affiliation au RSI est obligatoire lorsque le revenu imposable procuré par l'activité de chambres d'hôtes (y compris pour l'activité de table d'hôtes) dépasse 5 100 €."

Les 5100 euros correspondent au revenu une fois les 71% déduits par les impôts sur un CA de 17585 euros maximum :
17585 euros - (17585x71%) = 5099 euros

En revanche, "Si l'activité est exercée en complément d'une activité salariée, une déclaration de début d'activité non salariée (formulaire P0) doit être souscrite auprès du CFE de la chambre de commerce et d'industrie du lieu de situation de la location.",
Ca, je ne l'avais pas lu avant et même les structures comme les Gîtes de France n'en parlent pas à propos des procédures en cas d'ouverture de CH. Peut-être n'est-ce obligatoire qu'au dessus de 23000 euros de CA?
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mer 1 Mar 2017 - 14:12

Ouh la la merci pour tes lumières , je comprends mieux maintenant !

Pour le P machin auprès du CFE, ils ne mentionnent pas de chiffres Suspect

EricBZH, c'est bien breton ça , où es tu???!!
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EricBzh
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Mer 1 Mar 2017 - 17:24

Exact! Je suis près de Combourg, si tu connais.
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Jeu 2 Mar 2017 - 8:57

Ah bah on est voisin!!! Je suis de Fougères!!!Et le château de Combourg est pour moi un véritable coup de coeur <3

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EricBzh
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Jeu 2 Mar 2017 - 10:17

Tu as bien raison, même s'il est plutôt austère, c'est un très beau château et surtout je trouve qu'il est chargé de plein de choses. Probablement tout cela est-il lié à son illustre habitant.
Moi, c'est le château de Fougères que je trouve magnifique. La visite est intéressante et permet de se plonger parfaitement dans l'époque où il jouait un rôle important sur les marches de Bretagne.
Tu connais le château de Landal, près de Dol?
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Lara
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Jeu 2 Mar 2017 - 10:30

Ca y est ! Les bretons sont http://i81.servimg.c
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Jeu 2 Mar 2017 - 10:44

Eh oui Lara , les bretons en force lol

Oui le château de Fougères est incroyable, notre maison lui fait face, j'ai la chance -enfin on s'est donné l'opportunité- d'être juste en face de lui.....
Non je ne connais pas le châtea Suspect ude landal, mince j'ai loupé quelque chose
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isabelle
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Jeu 2 Mar 2017 - 11:24

dis mina là tu n'y loupe pas Very Happy Very Happy Very Happy Very Happy Very Happy Very Happy Very Happy Very Happy


on veut des photos dans le post qui va bien allez zou au travail Exclamation Exclamation
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Jeu 2 Mar 2017 - 11:44

Bien sûr , avec plaisir mais il est où ce post Suspect Suspect
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isabelle
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Jeu 2 Mar 2017 - 11:52

mina54 a écrit:
Bien sûr , avec plaisir mais il est où ce post Suspect Suspect



tu peux poster ici, Véronique Wink
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mina54

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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   Jeu 2 Mar 2017 - 14:14

"Du rêve à la réalité " a disparu Suspect Embarassed
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MessageSujet: Re: Un HELP de la Bretagne!!   

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