Forum des gites et des chambres d'hotes en France


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MessageSujet: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 15:13

on a déjà eu débat sur ce sujet, mais je ne retrouve pas dans quelle rubrique
.......... mais comme des fois d'un sujet on passe à un autre dans le même sujet ???

je viens donc de recevoir ma première taxe professionnelle!! ba!!!!
je croyais que c'était basé sur le chiffre qu'on a fait l'année d'avant??
ils me demandent 278€ juste pour une chambre qui ne marchait pas l'année dernière
confused confused
je pense que je vais essayer de me faire expliquer

ça vous semble cher???
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 16:08

OUI !!!
On vient de recevoir la nôtre également... pour les 2 gîtes... 330 euros :!:
Je ne connais pas du tout le mode de calcul mais je crois que le chiffre d'affaire joue un rôle et aussi la surface... je n'ai pas eu le temps d'éplucher la feuille, je vais regarder cela de près ce week-end...
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 16:29

Nous aussi avons reçu la notre 1350 euros pour 4 appartements,
la surface, l'investissement... entrent dans le calcul

ça correspond a peu de chose près à la taxe d'habitation
que l'on devrait payer pour cette surface
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 17:44

ha non brigitte, ça ne correspond pas à la taxe d'habitation
jusque l'année dernière, je payais la taxe d'habitation 1 162€ juste pour la superficie de la maison d'hôtes
et cette année ma taxe pro est de 278€

et l'année dernière je n'ai pas fait de chiffre, donc je ne sais pas comment s'est compté
.......... ça encore!!!
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 17:56

francoise.lemonnier@yahoo a écrit:
ha non brigitte, ça ne correspond pas à la taxe d'habitation
jusque l'année dernière, je payais la taxe d'habitation 1 162€ juste pour la superficie de la maison d'hôtes
et cette année ma taxe pro est de 278€

et l'année dernière je n'ai pas fait de chiffre, donc je ne sais pas comment s'est compté
.......... ça encore!!!


Françoise, je ne veux pas vous décourager, l'an dernier j'ai payé moins de 400 euros parce que j'avais un abattement pour la première année du type création d'entreprise,
regardez bien si vous n'avez pas d'abattement exceptionnel,
et sinon tant mieux pour vous !!! pourvu que ça dure !!!
c'est bien le problème des jeunes entreprises, c'est qu'au début les caisses c'est supportable, les taxes aussi, elles explosent lors de la 2 et 3ème année, et c'est là que l'on a le plus de dépôts de bilans, ça devient une usine à gaz,
l'an dernier les caisses paraissaient finançables 298 euros par mois, cette année plus du double.

Savourez le moment !!! et si ça n'augmente pas l'an prochain, soyez sympa, buvez un coup à ma santé
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 18:17

brigitte a écrit:
Nous aussi avons reçu la notre 1350 euros pour 4 appartements,
la surface, l'investissement... entrent dans le calcul

ça correspond a peu de chose près à la taxe d'habitation
que l'on devrait payer pour cette surface
La base de calcul est la même que pour la taxe d'habitation, c'est la valeur locative. Les investissements ne sont pris en compte qu'à partir d'un certain chiffre d'affaire et ne concerne généralement pas les chambres d'hôtes et les gîtes. Chez moi, le taux d'imposition est sensiblement le même que pour la taxe d'habitation.

@+ Philippe
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 18:29

Bonsoir,

Nous payons une TP du même ordre que celle de Brigitte.
Les impôts fonciers établissent une "valeur locative" des biens immobiliers bâtis et non bâtis, qui va servir aux taxe d'habitation, taxe pro et je crois aussi taxe foncière.
Pour la TP, cette valeur locative subit un abattement de 16%, puis sont appliqués les taux des commune, département et région (27% au total chez nous), qui peuvent fortement varier en France.
Au-dessus d'un certain CA (qui concernent a priori très peu de gîtes et CH, ce doit être 61.000 € HT je crois), les immos sont prises en compte (16% de 16% de leur montant brut) et les mêmes taux sont appliqués.

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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 18:38

non, je n'ai pas d'abattement
en fait il y a une base nette de 912€, c'est supposé être la valeur locative d'après les posts du dessus???
et là un poucentage pour :
inter communalité : 19.66%
département : 6.45%
région : 1.72%
et taxe d'équipement : 0.34%

et là je découvre qu'on arrivait à 257€
puis ils ont rajouté une ligne rappel taux 2007 : 21€
et on arrive à 278€ Question Question Question Question Question
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 19:09

Les 21 € sont sûrement plutôt les frais de gestion que j'ai oublié de mentionner.
A priori si votre base nette est de 912 €, la valeur locative étant alors de l'ordre de 1.085 euros (en haut de la feuille, valeur brute)
Si c'est la première année que vous payez, et que vous n'avez pas de réduction "pour création d'établissement" (voir en haut de la feuille), c'est soit une erreur de votre centre d'impôt, soit que dans votre commune cette mesure qui favorise la création ne s'applique pas.

Isabelle
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 19:31

brigitte a écrit:
francoise.lemonnier@yahoo a écrit:
ha non brigitte, ça ne correspond pas à la taxe d'habitation
jusque l'année dernière, je payais la taxe d'habitation 1 162€ juste pour la superficie de la maison d'hôtes
et cette année ma taxe pro est de 278€

et l'année dernière je n'ai pas fait de chiffre, donc je ne sais pas comment s'est compté
.......... ça encore!!!


Françoise, je ne veux pas vous décourager, l'an dernier j'ai payé moins de 400 euros parce que j'avais un abattement pour la première année du type création d'entreprise,
regardez bien si vous n'avez pas d'abattement exceptionnel,

Je viens de lire attentivement cette taxe pro.. Et oui !! nous aussi nous devons notre "petite taxe pro" cette année à la création d'entreprise en 2007, nous avons donc 50 % d'abattement sur la valeur locative...
Par contre en lisant les % de Françoise, j'ai envie de dire "Vive l'intercommunalité :!: affraid 19,66 % contre 9% pour mon petit village alors qu'au niveau département et région nous avons un % plus élevé que Françoise...
Françoise, es-tu sûre que ton rappel taux 2007 = 21 euros ? généralement c'est le % appliqué l'année précédente (qui permet de voir l'évolution) par contre j'ai 26 euros de cotisation pour la chambre de commerce. Par ex, pour nous : chambre de commerce taux 2008 : 1,96% rappel taux 2007 : 1,96 %.
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 20:34

sylvie va encore dire que j'en fais exprès mais je ne comprends rien lol!
et tes vacances Sylvie, c'était comment??? hein??? un p'tit mot? des photos??
Revenons à nos moutons...je pensais que c'était la taxe d'habitation ou la taxe pro., pourquoi Françoise ne paye pas un supplément sur sa taxe d'habitation pour une pièce supplémentaire, pourquoi la taxe professionnelle?? je sais j'suis lourde parfois, mais là je n'suis plus encore... Idea
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeVen 7 Nov 2008 - 23:34

melinda a écrit:
sylvie va encore dire que j'en fais exprès mais je ne comprends rien lol!
et tes vacances Sylvie, c'était comment??? hein??? un p'tit mot? des photos??
Revenons à nos moutons...je pensais que c'était la taxe d'habitation ou la taxe pro., pourquoi Françoise ne paye pas un supplément sur sa taxe d'habitation pour une pièce supplémentaire, pourquoi la taxe professionnelle?? je sais j'suis lourde parfois, mais là je n'suis plus encore... Idea

J'ai retrouvé la précédente discussion sur la taxe pro... voici le lien
https://nos-chambres-dhotes.forums-actifs.com/reglementation-f25/pour-ceux-qui-payent-une-taxe-d-habitation-t315.htm
pour que Melinda puisse faire une petite révision.... lol!
Sinon, oui Melinda, les quelques jours "au pays" Laughing se sont très bien passés.. Nombreuses visites chez la famille, les amis, et voir les derniers bébés (du cru 2008) lol!
en plus, on a eu de la chance car hormis mercredi le dernier jour, sinon le reste du temps a été sunny
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeSam 8 Nov 2008 - 10:17

bon, je crois que je descendrais scanner la feuille
car soit je ne comprends rien, comme Mélinda confused
soit il manque des cases renseignées
je vois la case valeur locative des biens : c'est vide
y'a pas d'abattement création
et y'a bien 21€ pour 2007

.......... j'ai toujours été fâchée avec les impôts
mais si tout augmente comme ça, faudra que je fasse les comptes, mais faudra penser à monter les tarifs Sad
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeSam 8 Nov 2008 - 10:38

Bonjour Françoise,

Oui elle semble bizarre ta feuille de taxe pro... confused
La nôtre se partage en 4 parties :
Détail des bases d'imposition : avec à gauche valeur locative des biens : un montant. puis 6% des recettes (vide) et base brute totale : le même montant que la valeur locative et en face à droite : réduction pour création d'établissement : 50 % de la valeur locative. En-dessous : base après réduction : même montant que les 50%
Puis une partie : cotisation de taxe pro (avec les % commune etc...calculés sur les 50% - les 16% dont parlait Isa)
Puis une partie "taxes votées et perçues par les chambres consulaires et autres contributions : taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie (avec le rappel taux 2007)
et enfin : taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat. Ta feuille ressemble-t-elle à celà ? Je crois que le plus simple serait de les appeler pour savoir pourquoi tu n'as pas l'abattement pour création d'établissement. scratch
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeSam 8 Nov 2008 - 21:21

Bonsoir,
Avant de créer mon petit gîte j'avais appelé le Centre des Impôts pour connaître la
valeur approx de la taxe professionnelle et ils m'ont répondu qu'elle équivaut
à la valeur locative d'un mois de loyer.
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MessageSujet: un rappel utile   taxe professionnelle Icon_minitimeDim 4 Oct 2009 - 10:52

bonjour,
j'ai déjà posté cette info sur le forum ....

Conformément à l’article 1459 du CGI, :

« sont exonérées de la taxe professionnelle les personnes qui louent tout ou partie de leur habitation personnelle à titre de gîte rural. ».
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeDim 4 Oct 2009 - 11:12

le probléme va être vite réglé puisqu'il y a un projet de la supprimer, projet qui a toutes les chances daboutir selon le ministre du Budget Eric Woerth
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeDim 4 Oct 2009 - 11:14

lafermedesiris a écrit:
le probléme va être vite réglé puisqu'il y a un projet de la supprimer, projet qui a toutes les chances daboutir selon le ministre du Budget Eric Woerth

bonjour Jean-Luc,

oui, oui, et je crains pour le remplacement !!!!
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeDim 4 Oct 2009 - 11:18

beauvert a écrit:
lafermedesiris a écrit:
le probléme va être vite réglé puisqu'il y a un projet de la supprimer, projet qui a toutes les chances daboutir selon le ministre du Budget Eric Woerth

bonjour Jean-Luc,

oui, oui, et je crains pour le remplacement !!!!

on va sans doute avoir droit à une nouvelle augmentation des impôts locaux en 2010, déjà que cette année la note a été salée en Charente, surtout dans les 2 plus grandes villes...
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeDim 4 Oct 2009 - 17:29

Cela ne fera pas avancer le schnilblic Mais pour les Auto entrepreneurs la taxe est non payable l'année en cours et les 2 ans qui suivent. Donc rien à payer pour le moment. J'ai même demandé aux impots puisque je suis exonéré de la TP le reboursement de la taxe d'habitation correspondante à mes chambres d'hôtes. Mais ils ne n'ont pas répondu favorablement.
lol! Ils ne comprenaient pas ce que je leur demandais lol!
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeLun 5 Oct 2009 - 9:31

A mon avis, pas de réduction de charge à attendre pour nous avec la suppression de la taxe professionnelle. La taxe pro est assise d'une part sur le foncier bâti et non bâti, et d'autre part sur le matériel utilisé par l'entreprise. Or ce qui est supprimé, c'est la taxe sur l'investissement productif ! Pour la taxe basée sur le foncier, "ils" sont en train de nous concocter une nouvelle contribution, les gîteurs et chambrotiers n'y échapperont sûrement pas. taxe professionnelle 150238 taxe professionnelle 25221
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeLun 5 Oct 2009 - 9:42

De toute facon ce qu'ils vont nous enlever d'un côté il vont le prendre d'un autre et surement un peu plus !! en passant par des chemeins détournés
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeLun 5 Oct 2009 - 9:51

j'ai retrouvé mes posts sur le sujet de la TAXE PRO :

https://nos-chambres-dhotes.forums-actifs.com/la-reglementation-f25/exoneration-de-la-taxe-proffessionnelle-t874.htm?sid=af1d2ba7bb7741be24f29481e0fcbddb

peut etre peut on fermer cet item et passer sur l'ancien ???
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeLun 5 Oct 2009 - 9:54

beauvert a écrit:
j'ai retrouvé mes posts sur le sujet de la TAXE PRO :

https://nos-chambres-dhotes.forums-actifs.com/la-reglementation-f25/exoneration-de-la-taxe-proffessionnelle-t874.htm?sid=af1d2ba7bb7741be24f29481e0fcbddb

peut etre peut on fermer cet item et passer sur l'ancien ???

Bonne idée :br: et puis ça fera travailler un peu Melinda, si elle a 5 min à nous consacrer... taxe professionnelle 289333
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MessageSujet: Re: taxe professionnelle   taxe professionnelle Icon_minitimeLun 5 Oct 2009 - 9:57

Sylvie a écrit:
beauvert a écrit:
j'ai retrouvé mes posts sur le sujet de la TAXE PRO :

https://nos-chambres-dhotes.forums-actifs.com/la-reglementation-f25/exoneration-de-la-taxe-proffessionnelle-t874.htm?sid=af1d2ba7bb7741be24f29481e0fcbddb

peut etre peut on fermer cet item et passer sur l'ancien ???

Bonne idée :br: et puis ça fera travailler un peu Melinda, si elle a 5 min à nous consacrer... taxe professionnelle 289333
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bonjour Sylvie !

chut .. elle n'est peut etre pas encore debout !

amitiés ensoleillées de Dordogne !!!!

jp
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