Exercice "alterné" de l'activité chambres d'hôtes et gîtes

Bonjour à tous !!  

Attention, nouvelle question capilotractée !! (ça veut dire tirée par les cheveux pour les non initiés)  
Ok  

Trêve de plaisanterie, passons aux choses sérieuses.  
Ça peut paraître compliqué mais cela ne l'est pas réellement… En fait, il y a 2 questions en une mais  elles sont directement liées. Vous allez comprendre pourquoi… Enfin, j’espère...  

Dans le cadre de notre projet, la maison est constituée de telle sorte que nous pouvons aménager :
- au rez de chaussée : une partie privative qui nous serait destinée
- à l'étage : 4 chambres avec salles d'eau privative + une salle avec cuisine, salle à manger, salon + une buanderie.

En l'état actuel des choses :
- L’entrée principale permet d’accéder à notre partie privative et à l’étage.
- il n'existe pas de porte permettant de rendre l’étage réellement indépendant de cette entrée. L'escalier donne accès à un palier où se répartissent les pièces et couloirs.
- l'accès à la cave depuis notre partie privative se fait par cet espace commun (sans monter à l'étage bien sûr) mais pourrait se faire par la cour (mais question pratique, vraiment pas le top...)
- L’accès au grenier se fait obligatoirement par le palier cité plus haut…
- par contre, notre partie privative est séparée de la partie commune par une porte verrouillable et son accès depuis l’extérieur peut se faire par une autre entrée séparé.

Je joins des plans pour que ce soit plus clair... Enfin, j'espère encore  

Alors, peut-on envisager de louer l'étage en gîte dans cette configuration ?
Si oui,
- aurait-on le droit de passer par l’espace commun pour se rendre à la cave sachant que l'on a pas à passer par l'étage ?
- aurait-on le droit de se rendre au grenier ? (ceci dit personne ne serait obligé de le savoir)
- cela influencerait-il le classement ?

Pourquoi toutes ces questions me direz-vous ?  

Eh bien en fait, le projet de départ est de créer des chambres d’hôtes mais notre disponibilité (dans un premier temps) ne permettra pas de le faire quotidiennement. Du coup, peut-on envisager d'exercer l'activité de chambres d'hôtes de temps en temps (les week-ends par exemple) et le reste du temps en gîte en lui conférant ce caractère privatif comme évoqué plus haut ?

Au vu de la réglementation, il est possible de louer un gîte lorsqu’il est destiné à l’usage exclusif des locataires et présente des chambres, salle d'eau, salle de détente et cuisine, ce qui est le cas dans notre situation (hormis peut-être le côté privatif qui explique les questions un peu plus haut...).
L’activité de chambres d’hôtes se caractérise par la fourniture de la nuitée assortie de prestations (au minimum petit-déjeuner). Donc, si on loue un gîte (qui se situe dans notre maison) et que l’on fournit au minimum le petit déjeuner, cela devient une chambre d’hôtes non ?

Qu’en pensez-vous ?
Comment peut-on / doit-on déclarer cela en mairie ?  

Merci infiniment d’avoir tenu jusqu’au bout de cette lecture.  
Oui, je sais, je suis pénible...  

Et merci d'avance pour votre aide...  

Fabrice

Je crois que j'ai compris (autocongratulation !!!!!)
Tu es en plein dans le sujet dont nous débattons régulièrement... : frontière entre gites et CH devenue de plus en plus floue.. Avant c'était clair avec les deux définitions que tu donnes..
Maintenant ?? De très nombreux gites font de la location à la nuitée et avec fourniture du petit dej... ce qui serait plutôt de la CH....

Ici, certains font cela, et te répondront mieux
Quant à ça

Citation :

Alors, peut-on envisager de louer l'étage en gîte dans cette configuration ?
Si oui,
- aurait-on le droit de passer par l’espace commun pour se rendre à la cave sachant que l'on a pas à passer par l'étage ?
- aurait-on le droit de se rendre au grenier ? (ceci dit personne ne serait obligé de le savoir)
- cela influencerait-il le classement ?

oui, tu peux très bien louer en gite avec cette configuration. tu pourrais te rendre sans souci à la cave et au grenier, je ne vois pas le socui, puisque tu ne rentreras pas dans la partie strictement gite.
Pour le classement ? je ne sais pas, peut être que oui, peut être que non (.......!!!!!)

En l'état pour louer en gîte, cela ne me semble pas possible. Pour cela il faudrait créer une cloison avec porte palière au 1er.

Attention si tu fournis le petit déjeuner en gîtes, le régime fiscal n'est plus le même. Cela devient une activité commerciale, donc charges sociales à payer, comme pour les CH.

les4saisons a écrit:

En l'état pour louer en gîte, cela ne me semble pas possible. Pour cela il faudrait créer une cloison avec porte palière au 1er.

Attention si tu fournis le petit déjeuner en gîtes, le régime fiscal n'est plus le même. Cela devient une activité commerciale, donc charges sociales à payer, comme pour les CH.

Bonjour Philippe,  

Merci pour ton avis

Concernant les charges sociales, je suis au courant pour avoir consulté la réglementation et contacté les divers services (après avoir relevé une petite contradiction sur leurs sites). Il faut payer des charges sociales à partir de 5165 euros de revenu imposable dans le cadre de l'activité de CH.

En deçà et dans le cas d’exercice de l’activité en complément d’une activité salariée (ce qui sera mon cas), avec des revenus imposables inférieurs à 5165 €, soit 17810 € de CA annuel (puisque le revenu imposable est calculé après abattement de 71%) :
- l’immatriculation au RCS n’est pas obligatoire.
- L’obtention d’un numéro SIRET auprès du CFE de la CCI est obligatoire
- L’activité peut être exercée en tant que particulier et les revenus constituent de la gestion de patrimoine avec prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine.

Les liens ci-dessous le précisent
https://www.service-public.fr/professio ... its/F31521
https://www.impots.gouv.fr/portail/file ... ionnel.pdf
https://www.economie.gouv.fr/particulie ... er-revenus
https://www.economie.gouv.fr/files/file ... l-2018.pdf
https://www.urssaf.fr/portail/files/liv ... rative.pdf

Mais je compte bien dépasser ce seuil rapidement et faire bien sûr les démarches nécessaires...  

Merci en tout cas pour ton conseil !!

Fabrice

Si j'ai bien compris ton plan et tes explications, si tu te rends au grenier, tu passes par le premier étage et tu as donc un possible accès aux chambres des clients qui auraient loué en version gite, donc pour moi c'est rédhibitoire tant au niveau du classement qu'au niveau d'un client potentiel. Ce que tu pourrais envisager c'est effectivement une ou deux portes palières (soit une cloison en placo + 1 porte au niveau de la CH 1 & 2; soit au niveau de la gauche de la CH 1 + au niveau de la droite de la CH 2 )

moulin.du.barthas@wanadoo a écrit:

Si j'ai bien compris ton plan et tes explications, si tu te rends au grenier, tu passes par le premier étage et tu as donc un possible accès aux chambres des clients qui auraient loué en version gite, donc pour moi c'est rédhibitoire tant au niveau du classement qu'au niveau d'un client potentiel. Ce que tu pourrais envisager c'est effectivement une ou deux portes palières (soit une cloison en placo + 1 porte au niveau de la CH 1 & 2; soit au niveau de la gauche de la CH 1 + au niveau de la droite de la CH 2 )

Bonjour Isabelle,

Tu confirmes par là ce qui m'a fait poser la question.

Pour pallier à ça (c'est le cas de le dire ) j'avais effectivement pensé à une porte palière. Par contre, les escaliers sont plus avancés que sur le plan et la porte de la chambre 2 est collée à l'escalier donc pas de possibilité de mettre une cloison là sans condamner l'escalier. La meilleure solution serait de mettre une porte en haut de l'escalier qui arrive sur le palier mais ça condamne l'accès au grenier quand c'est loué en version gîtes...

Merci à toi en tout ca pour ton avis !!

La question est de savoir si vous allez souvent au grenier. Si pas trop souvent et que ça peut attendre entre deux locations c'est jouable de mettre une porte en haut de l'escalier qui arrive sur le palier. Si vous y allez quotidiennement ou presque, il faut le penser différemment. Le fait de mettre deux portes palières à gauche et à droite, ça te dégage du coup un grand hall au niveau du palier et les gens ont la possibilité de fermer ou non, s'ils sont là, juste le fait d'avoir la porte close mais non verrouillée, et s'ils sont en sortie, les deux portes verrouillées, je ne sais pas si je suis claire dans mes explications

moulin.du.barthas@wanadoo a écrit:

La question est de savoir si vous allez souvent au grenier. Si pas trop souvent et que ça peut attendre entre deux locations c'est jouable de mettre une porte en haut de l'escalier qui arrive sur le palier. Si vous y allez quotidiennement ou presque, il faut le penser différemment. Le fait de mettre deux portes palières à gauche et à droite, ça te dégage du coup un grand hall au niveau du palier et les gens ont la possibilité de fermer ou non, s'ils sont là, juste le fait d'avoir la porte close mais non verrouillée, et s'ils sont en sortie, les deux portes verrouillées, je ne sais pas si je suis claire dans mes explications

Non, on peut facilement se passer d'aller au grenier.

En fait, la finalité sera de l'aménager pour les hôtes en salle de lecture, repos, relaxation, sauna-jaccuzzi... Oui, tout ça, il est immense !!

Bon, ce ne sera pas pour tout de suite cause contraintes techniques et financières... Du coup, effectivement, la porte palière ne serait pas réellement problématique mais il faut y réfléchir quand même car une fois que c'est posé, c'est posé...

Concernant les 2 portes palières, le plan n'étant pas à l'échelle, cela laisse supposer un très grand hall mais en fait... pas tant que ça donc techniquement, cela ne parait pas réalisable. A voir avec un conseiller aguerri...

Merci à toi

Fab Sab a écrit:

les4saisons a écrit:

En l'état pour louer en gîte, cela ne me semble pas possible. Pour cela il faudrait créer une cloison avec porte palière au 1er.

Attention si tu fournis le petit déjeuner en gîtes, le régime fiscal n'est plus le même. Cela devient une activité commerciale, donc charges sociales à payer, comme pour les CH.

Bonjour Philippe,  

Merci pour ton avis

Concernant les charges sociales, je suis au courant pour avoir consulté la réglementation et contacté les divers services (après avoir relevé une petite contradiction sur leurs sites). Il faut payer des charges sociales à partir de 5165 euros de revenu imposable dans le cadre de l'activité de CH.

En deçà et dans le cas d’exercice de l’activité en complément d’une activité salariée (ce qui sera mon cas), avec des revenus imposables inférieurs à 5165 €, soit 17810 € de CA annuel (puisque le revenu imposable est calculé après abattement de 71%) :
- l’immatriculation au RCS n’est pas obligatoire.
- L’obtention d’un numéro SIRET auprès du CFE de la CCI est obligatoire
- L’activité peut être exercée en tant que particulier et les revenus constituent de la gestion de patrimoine avec prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine.

Les liens ci-dessous le précisent
https://www.service-public.fr/professio ... its/F31521
https://www.impots.gouv.fr/portail/file ... ionnel.pdf
https://www.economie.gouv.fr/particulie ... er-revenus
https://www.economie.gouv.fr/files/file ... l-2018.pdf
https://www.urssaf.fr/portail/files/liv ... rative.pdf

Mais je compte bien dépasser ce seuil rapidement et faire bien sûr les démarches nécessaires...  

Merci en tout cas pour ton conseil !!

Fabrice

c'est moi ou il y a un problème avec les liens que tu donnes...
je tombe sur des pages d'erreur....

moulin.du.barthas@wanadoo a écrit:

Si j'ai bien compris ton plan et tes explications, si tu te rends au grenier, tu passes par le premier étage et tu as donc un possible accès aux chambres des clients qui auraient loué en version gite,

Donc mon autocongratulation était inutile, j'avais pas compris comme ça.... et je me suis plantée.. j'ai du aller trop vite...

Bonjour,

Un gîte (rural) doit être un lieu à destination exclusive des vacanciers avec sa propre porte d'entrée et un extérieur.

Ça peut être une maison indépendante, une maison mitoyenne, une maisonnette réhabilitée sur le jardin des propriétaires, une ancienne grange / ancien séchoir situé(e) dans le terrain de la maison principale des propriétaires et transformé(e) en habitation....

Mais une maison avec au rez-de-chaussée la partie des propriétaires et l'étage destiné exclusivement aux vacanciers, non. On est plus dans une chambre d'hôte à indépendance +++ que d'un gîte.

Madeline a écrit:

Fab Sab a écrit:

les4saisons a écrit:

En l'état pour louer en gîte, cela ne me semble pas possible. Pour cela il faudrait créer une cloison avec porte palière au 1er.

Attention si tu fournis le petit déjeuner en gîtes, le régime fiscal n'est plus le même. Cela devient une activité commerciale, donc charges sociales à payer, comme pour les CH.

Bonjour Philippe,  

Merci pour ton avis

Concernant les charges sociales, je suis au courant pour avoir consulté la réglementation et contacté les divers services (après avoir relevé une petite contradiction sur leurs sites). Il faut payer des charges sociales à partir de 5165 euros de revenu imposable dans le cadre de l'activité de CH.

En deçà et dans le cas d’exercice de l’activité en complément d’une activité salariée (ce qui sera mon cas), avec des revenus imposables inférieurs à 5165 €, soit 17810 € de CA annuel (puisque le revenu imposable est calculé après abattement de 71%) :
- l’immatriculation au RCS n’est pas obligatoire.
- L’obtention d’un numéro SIRET auprès du CFE de la CCI est obligatoire
- L’activité peut être exercée en tant que particulier et les revenus constituent de la gestion de patrimoine avec prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine.

Les liens ci-dessous le précisent
https://www.service-public.fr/professio ... its/F31521
https://www.impots.gouv.fr/portail/file ... ionnel.pdf
https://www.economie.gouv.fr/particulie ... er-revenus
https://www.economie.gouv.fr/files/file ... l-2018.pdf
https://www.urssaf.fr/portail/files/liv ... rative.pdf

Mais je compte bien dépasser ce seuil rapidement et faire bien sûr les démarches nécessaires...  

Merci en tout cas pour ton conseil !!

Fabrice

c'est moi ou il y a un  problème avec les liens que tu donnes...
je tombe sur des pages d'erreur....

Bonsoir Madeline,

Effectivement, il y a un problème. Cela doit être un bug car ils fonctionnaient tout à l'heure.  

Je les remets (j'ai revérifié et ça marche...)

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31521
https://www.impots.gouv.fr/portail/files/media/3_Documentation/depliants/part_loueurs_meuble_non_professionnel.pdf
https://www.economie.gouv.fr/particuliers/location-meublee-declarer-revenus
https://www.economie.gouv.fr/files/files/PDF/economie-collaborative-social-2018.pdf
https://www.urssaf.fr/portail/files/live/sites/urssaf/files/documents/Economie-collaborative.pdf

Ça devrait fonctionner maintenant...

France a écrit:

moulin.du.barthas@wanadoo a écrit:

Si j'ai bien compris ton plan et tes explications, si tu te rends au grenier, tu passes par le premier étage et tu as donc un possible accès aux chambres des clients qui auraient loué en version gite,

Donc mon autocongratulation était inutile, j'avais pas compris comme ça.... et je me suis plantée.. j'ai du aller trop vite...

Pourtant, la réponse était pas mal...

sarti a écrit:

Bonjour,

Un gîte (rural) doit être un lieu à destination exclusive des vacanciers avec sa propre porte d'entrée et un extérieur.

Ça peut être une maison indépendante, une maison mitoyenne, une maisonnette réhabilitée sur le jardin des propriétaires, une ancienne grange / ancien séchoir situé(e) dans le terrain de la maison principale des propriétaires et transformé(e) en habitation....

Mais une maison avec au rez-de-chaussée la partie des propriétaires et l'étage destiné exclusivement aux vacanciers, non. On est plus dans une chambre d'hôte à indépendance +++ que d'un gîte.

Bonsoir Sarti,

Pourtant, il me semble qu'un gîte est un logement meublé appelé meublé de tourisme, défini par l'article D. 324-1 du code du tourisme comme étant des villas, appartements, ou studios meublés, à l'usage exclusif du locataire... etc

Après, effectivement, le gîte rural doit correspondre à ta définition...

Bonne soirée

Je ne vois pas le problème pour faire un gîte à l'étage de l'habitation à partir du moment où il y a une entrée privative pour cet étage.

Par contre, à partir du moment où tu proposes nuit + petit déjeuner, tu passes en CH et non gîte.
En gite je refuse 1 nuitée seule, c'est minimum 3 nuits. Sinon j'estime que les gens doivent cibler CH ou hôtel, chacun son boulot.

Pour la question de grenier, je dirais que si c'est très occasionnel pas besoin de voir pour un autre accès. Si vraiment tu as besoin d'avoir accès pendant une occupation, tu leur demande leur accord (99,99% te le donneront) et tu accèdes en leur présence. En revanche, accéder sans leur accord c'est niet pour moi, pour une question de respect je n'entre jamais dans un gîte loué pendant leur absence.

sarti a écrit:

Mais une maison avec au rez-de-chaussée la partie des propriétaires et l'étage destiné exclusivement aux vacanciers,.

.

Citation :

non. On est plus dans une chambre d'hôte à indépendance +++ que d'un gîte.

certainement pas,= il existe des centaines de gites où les proprios habite l'étage et le gite en dessous où l'inverse.

CH = une chambre , un lit, 1 chevet, armoire et eventuellement une SDB privative.

sarti a écrit:

Bonjour,

Un gîte (rural) doit être un lieu à destination exclusive des vacanciers avec sa propre porte d'entrée et un extérieur.

Il n'y a aucune définition légale du gite rural maintenant. le seul terme qui convient désormais, c'est meublé de tourisme.
Et un meublé de tourisme peut tout à fait être un appartement dans la maison du propriétaire, du moment, que c'est indépendant du logement du proprio

Je retire ce que j'ai dis, j'ai trouvé l'info sur le site de la DGCCRF.
-https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/appellations-chambres-dhotes-chambres-chez-lhabitant-et-gites

DVV a écrit:

Je ne vois pas le problème pour faire un gîte à l'étage de l'habitation à partir du moment où il y a une entrée privative pour cet étage.

Par contre, à partir du moment où tu proposes nuit + petit déjeuner, tu passes en CH et non gîte.
En gite je refuse 1 nuitée seule, c'est minimum 3 nuits. Sinon j'estime que les gens doivent cibler CH ou hôtel, chacun son boulot.

Pour la question de grenier, je dirais que si c'est très occasionnel pas besoin de voir pour un autre accès. Si vraiment tu as besoin d'avoir accès pendant une occupation, tu leur demande leur accord (99,99% te le donneront) et tu accèdes en leur présence. En revanche, accéder sans leur accord c'est niet pour moi, pour une question de respect je n'entre jamais dans un gîte loué pendant leur absence.

Bonjour Victorine et Guillaume,

Merci pour votre message et vos conseils.

Ceci dit, je suis tout à fait d'accord concernant l'accès au grenier. Reste le "problème" de l'accès à la cave se faisant par le RDC dans cette partie commune. Il est vrai qu'il n'est pas nécessaire de passer par l'étage donc par les parties privées proprement dite mais j'ai un doute sur l'impact sur le classement...