cotiser a la MSA agriculture ?

Bonjour,
Je suppose que certains d'entre vous sont dans ce cas de figure et sauront donc m'aiguiller.

Notre activité = location meublé de tourisme dans le cadre LMNP

C'est à dire que je tire la majeure partie de mes revenus du poste que j'occupe a coté.

Ma femme = s'occupe de la gestion du gite a temps plein (ne lui dites jamais "sans emploi" !!)

Le gite qu'on loue possède plusieurs hectares de terrain sur lequel nous faisons du miel (8 ruches) de l'huile d'olive, des champignons, des volailles, un potager...

Tout cela a caractère familial non lucratif mais voila on en fait profiter les vacanciers lorsque possible.

Est ce que dans ce cas de figure je dois cotiser a la MSA a fonds perdus donc ??
Selon eux, car je leur ai bien demandé, il semblerait que oui !!!
Je veux faire les choses dans les regles mais je paie déjà URSAFF + impots sur mon activité principale, impots + RSI + TFE + Taxe de séjour sur le gite,
Je dois en plus payer la MSA encore a fonds perdus parce que je fais du miel et de l'huile d'olive chez moi ?

Quel est votre opinion et avez vous des infos a ce sujet ?

MErci par avance.

locker a écrit:

Tout cela a caractère familial non lucratif mais voila on en fait profiter les vacanciers lorsque possible.
Je dois en plus payer la MSA encore a fonds perdus parce que je fais du miel et de l'huile d'olive chez moi ?

Je ne suis pas agriculteur donc je ne vais pas te répondre de façon précise mais selon toute logique, pourquoi cotiser à la MSA si tu n'en tires aucun revenu ?

Par contre, as-tu comparé les rapport coût/bénéfice entre les deux régimes RSI et MSA ? Peut-être qu'un des deux te sera plus favorables.

Qu'est ce que la MSA te réclame ? la cotisation de solidarité ?
http://www.msa.fr/lfr/affiliation/cotisant-de-solidarite
Tu as l'article D731-34 du code rural qui te donne une indication :
Article D731-34
Modifié par Décret n°2009-1392 du 11 novembre 2009 - art. 1

L'importance minimale de l'exploitation ou de l'entreprise agricole requise pour que leurs dirigeants soient redevables de la cotisation de solidarité visée à l'article L. 731-23 est fixée à 1 / 8 de la surface minimum d'installation définie pour chaque département ou partie de département, par application de l'article L. 312-6, compte tenu, s'il y a lieu, des coefficients d'équivalence applicables aux productions agricoles spécialisées.

Pour l'application de l'alinéa précédent, la cotisation n'est due qu'à raison d'un acte d'exploitation procurant des revenus professionnels tels que visés à l'article L. 731-14. Ni l'entretien d'une propriété foncière, ni les activités de loisir réalisées à titre privé ne sont assimilés à un tel acte d'exploitation.

Lorsque l'importance de l'exploitation ou de l'entreprise ne peut être appréciée par rapport à la surface minimum d'installation, l'activité professionnelle agricole au sens de l'article L. 722-1 (1° à 5°), que doivent exercer leurs dirigeants pour être redevables de la cotisation de solidarité visée à l'article L. 731-23, est appréciée par rapport au temps de travail que requiert la conduite de l'exploitation ou de l'entreprise. Ce temps de travail doit être compris entre 150 et 1200 heures par an.

Je n'ai pas comparé les deux régimes RSI/MSA car je pensais que les deux se cumulaient.

A savoir que c'est la MSA qui nous a contactés car nos ruches ont été déclarées en mairie. (comme quoi, quand ils veulent !!)

La MSA nous dit que des lors que cela fait partie de la prestation du gite, c'est que cela fait partie de notre activité même si on en tire aucun revenu.

A ce jour, que fait on ?

==> On distribue des pots de miel, des petites fioles d'huile d'olive, des confitures maisons, des paniers bio, a certains hotes et quand cela est possible selon la récolte et la saison.
Les revenus générés sont ridicules (quelques pots de miel par ci par la, quelques hotes qui veulent nos acheter du rab) compte tenu de ce que cela nous coute, le déficit est abyssal. C'est plus une passion/vocation.

La MSA ne nous a pas parlé de cotisations spécifiques, elle nous a invité a nous présenter sur place pour nous déclarer et nous affilier a la MSA...

Je n'en sais pas plus, mais cela m'a questionné, alors avant d'y aller (d'aller me jeter dans la gueule du loup) je souhaitais connaitre vos avis.

150 heures par an, oui je pense que de toutes évidences nous y sommes. Rien que le miel avec ce qui se passe en ce moment, nous demande un gros investissement personnel.

Et est-ce que le fait d'avoir 24 hectare a une incidence sur les cotisations ?

a partir de quel supperficie il y a exploitation pro ?

oui visiblement la surface de l'habitation a joué ; je n'ai pas tres bien compris mais il y avait une histoire de surface minimale.

Je leur ai adressé un courrier demandant des précisions sans réponse a ce jour.

Pour la SMI (surface minimale d'installation) dans les bouches du rhone, voici les surfaces par culture : http://champ13.free.fr/SMI1.html

Pour la cotisation de solidarité, la MSA prend en considération 1/8 de cette surface, ça fait peu : 1,87 Ha si la SMI est de 15Ha
D'où l'intérêt de prouver qu'il n'y a aucun revenu professionnel.

L'échange a été assez surprenant puisque la personne m'a dit qu'il valait mieux etre déclaré si jamais un de nos vacanciers contracte une intoxication alimentaire avec nos produits, mêmes donnés gratuitement.

Or c'est une histoire d'assurance il me semble ??!

Et enfin que le fait de cotiser nous donnait le statut d'agriculteur et que c'est un argument auprès des collectivités
(j'avoue que je n'ai rien compris).

Là j'avoue que je n'y comprend rien, une question d'assurance ????? la msa n'est pas une assurance, c'est l'équivalent de la CPAM pour les agriculteurs. Il est d'ailleurs prévu que tous ces statuts spéciaux disparaissent et que tout le monde soit affilié à la sécurité sociale, qu'il n'y ait plus de caisse spéciale.
Ben non, tu ne seras pas vraiment agriculteur mais cotisant solidaire : pas de statut social, pas de droit de vote dans les instances professionnelles agricoles, pas de reconnaissance par la profession
La cotisation de solidarité n’accorde aucun droit social puisque l’on ne cotise ni pour l’assurance maladie, ni pour l’assurance vieillesse (la retraite), ni aux allocations familiales… Il faut donc que le cotisant solidaire bénéficie d'une autre couverture sociale, au moins pour la maladie : par son conjoint, par une autre activité, par son activité précédente, ou au titre de la couverture médicale universelle CMU.
Des infos ici : http://www.jeminstallepaysan.org/page.php?id=48

En fait, ça peut être un statut intéressant quand tu démarres et que tu n'as pas suffisamment de terre, dans l'objectif de t'agrandir et de devenir chef d'exploitation.
Donc on revient à ce que je t'ai écrit en mp.

J ai aussi le statut de cotisant solidaire... En gros, tu cotises à fonds perdus, mais tu es assuré pour les accidents de travail)

Locker , le conseiller qui t' a recu n'a visiblement pas bien étudié le sujet...

On est redevable de la cotisation de solidarité lorsque :
l'exploitation a une superficie inférieure à une SMA ( SMA =surface minimale d'installation agricole, qui varie d'un departement à l'autre...) mais égale ou supérieure à un quart de la SMA,
ou si vous vous consacrez à une activité agricole au moins égale à 150 heures et inférieure à 1200 heures par an.
Et que les revenus générés par votre activité agricole atteignant l'un des deux seuils mentionnés ci-dessus sont inférieurs à 800 SMIC

Donc selon les regions, avec un peu de terrain, on devient vite redevable de cette cotisation. (avec la joie de payer doublement ses cotisations puisqu'on est pluriactifs...).

Personne ne m'a reçu, j'ai été contacté directement par la MSA (visiblement ils raclent les fonds de tiroir) et a ce jour je n'ai pas eu le complément d'informations demandé voila plusieurs jours.

A titre indicatif, peux tu me dire ce que tu payes et pour quels revenus ? (en privé si cela te gene)
J'avoue que je suis effrayé quand je lis les textes car je n'ai aucune idée de la somme qu'on peut me demander !

Payer des charges je veux bien, maintenant après nous avoir chargé avec le RSI déjà a fond perdus je n'ai aucune envie de payer en plus une MSA encore a fonds perdus sous prétexte que j'ai du terrain, un potager et des revenus locatifs, faut arreter le délire !

Pour aller chercher les clients solvables et bons payeurs ils sont forts, par contre pour traquer les vrais fraudeurs qui usent et abusent de tout le système là y a jamais personne.

Logiquement, tu devrais être tranquille si tu es deja cotisant RSI (peut être simplement leur fournir le document d'affiliation).
Pour ce qui es de la cotisation, c'est de l'ordre de 150 à 300€ , mais ça oblige à une compta, avec un choix forfait ou réel, ce qui est impossible si on est déjà affilié au régime des indépendants.
Tu as pleins d'infos sur le site msa , mais le mieux a mon avis est de faire un courrier expliquant que tu es déja cotisant rsi et que tu ne fais pas de bénéfice agricole a proprement parler.
Par la suite, à voir s'il est plus intéressant d'etre msa ou rsi.

a mon avis tu  as trois solutions .
réduire la surface de tes terres c'est ce que j'ai fait dans le Tarn , je me suis séparé de quelques hectares pour être à moins de  13 hectares et éviter la cotisation de solidarité.

si c'est ton activité "abeilles" qui te pénalise...... t'en séparer.

et dernière solution, ne rien changer, cotiser mais je crains   qu'ensuite la MSA ( Elle cherche de l'argent car il y a peu et de moins en moins de cotisants)  considère que tu ais une activité pro agricole et soumette à cotisation les revenus de ton gîte. J'éviterais cette solution car à mon avis les agriculteurs sont très fortement pénalisés pour le faible avantage qu'ils tirent de la MSA.

.....ils ne m'ont pas trouvé...
Mais bon je donne bien assez !

Je remonte ce sujet.
Le MSA m'a rappelé la semaine dernière, et me demande la cotisation de solidarité.
Rien sur mes revenus locatifs.


Ils me demandent cela :

Au titre de mon exploitation agricole (ils ont retenu essentiellement les abeilles, qui ont été déclarées en mairie, mairie qui a tout transmis a la MSA)
J'ai dit que je n'en tirais aucun revenu ; leur réponse : dès lors que cela fait partie de la prestation de gite, même gratuit, cela est considéré comme intégré dans une prestation payante, d'autant que 8 ruches c'est pas une exploitation familiale.

Au titre de la surface de mon terrain qui correspond selon leur critère, a la cotisation de solidarité. (X fois la surface minimale de je sais pas quoi)


La personne ne m'a pas dit ce que cela allait me couter !

J'ai demandé ce que ca m'apportait ; réponse = rien ! mais vous cotisez solidairement pour les autres agriculteurs...
C'est quoi ce délire ?!

Yvon : vendre des hectares de terrain, pour éviter cette cotisation, ce n'est pas un peu exagéré ? Tu me fais peur, cela coute si cher que cela ?

Je ne m'en souviens plus exactement et ça me faisait quelques hectares de moins a giro-broyer ou faucher, je ne voulais pas les donner en fermage ni autoriser plus de 2 ans de suite le fauchage par le même agriculteur car après 2 ans l'agriculteur et la safer avait un droit de préemption si revente, un truc de ce type. plus de 2 années de suite de fauchage par le même agriculteur équivalait à un bail agricole. maintenant je suis en dessous de 13 hectares et je n'ai pas de cotisation de solidarité qui était je crois de l'ordre de 1000 € par an mais je n'en ai aucune certitude.

locker a écrit:

Je n'ai pas comparé les deux régimes RSI/MSA car je pensais que les deux se cumulaient.

A savoir que c'est la MSA qui nous a contactés car nos ruches ont été déclarées en mairie. (comme quoi, quand ils veulent !!)



150 heures par an, oui je pense que de toutes évidences nous y sommes. Rien que le miel avec ce qui se passe en ce moment, nous demande un gros investissement personnel.

Tant que tu as moins de 10 ruches c'est du hobby quel que soit le temps passé ! En apiculture c'est le nombre de ruches qui compte, ni le temps passé, ni le nombre de kg de miel produit.
En tout cas c'est comme ça ici dans le 65 et donc pas de cotisation solidaire avant d'avoir passé 10 ruches. Il faut avoir plus de 40 ruches pour passer à l'échelon suivant : apiculteur professionnel avec compta etc... La MSA ne veut pas s'em....er avec des petit apiculteurs. C'est pour ça qu'ils ont créé le forfait cotisation solidaire en fonction du nombre de ruches en dessous de 40.
Cette cotisation est révisée (ou pas) chaque année et est différente dans chaque département (c'est plus simple et bien administratif... ) de toute façon le nombre de ruches varie au cours de la saison  et personne ne vérifie...

Tu peux aussi leur dire que tes ruches ne sont là que pour améliorer la biodiversité et la pollinisation... et tenter de sauver l'espèce ou que tu en as perdu, vendu...

A la MSA et à la chambre d'agriculture j'ai été obligé de leur faire un cours sur les règles en vigueur en 2009 quand j'ai voulu obtenir mon SIRET apicole pour être en règles et pouvoir vendre mon miel sur les marchés. Ils ne connaissent pas les niches de la loi et ne vont donc pas te les montrer.

Demande à la MSA à combien de ruches est leur limite avant obligation de cotiser ou mieux rapproche toi d'une association d'apiculteurs ou rucher école et demande leur à eux.

Pour l'assurance RC (Responsabilité Civile) si tu fais les marchés ou si tu veux être totalement sûr pour tes clients abonne toi au magazine "L'Abeille de France" la RC est inclue dans l'abonnement si tu le demande et que tu es à moins de 10 ruches.

Je propose que notre forum recrute aussi parmi les apiculteurs débutants. Visiblement, on a une pointure parmi nous !

la Cognée a écrit:

Je propose que notre forum recrute aussi parmi les apiculteurs débutants. Visiblement, on a une pointure parmi nous !

+1 merci coustets pour toutes ces précisions !
A tout hasard, tu saurais ou je peux trouver les écrits de tout cela ? Ca me permettrait de leur faire un courrier clair et précis !

J'ai aussi cherché sur d'autres forums et j'ai lu beaucoup de témoignages de personnes qui sont vent debout contre la msa qui demande cette cotisation solidaire a n'importe qui pour n'importe quoi (potager, âne, portée de chiots !!)

Pour le siret apicole, comment as tu fais pour obtenir un siret sans cotiser a la msa ?
Ca peut m'intéresser !

Je n'ai plus que 5 ruches en plus... Beaucoup de décès et d'essaimages...

Merci pour le tuyau du magazine... Ca alors c'est énorme !

Pour les écrits à l'époque, en 2012, c’était ma femme qui avait fait toutes les recherches, mais je me rappelle avoir été à la chambre d'agriculture en personne et leur avoir expliqué que je n'avais besoin de ce siret que pour être en règle avec le placier du marché local ou je voulais vendre les quelques pots de miel que je n'arrivais pas à consommer moi-même, et aussi pour être en règle au cas ou il y aurait un contrôle des services vétérinaires sur ce même marché. Le gars de la chambre d'agriculture m'a fait remplir un formulaire de demande de siret où il était mentionné que je n'avais que 9 ruches. Moins de 10 ruches = pas de MSA, pas d'imposition.

Il y a aussi la "TVA non applicable, article 293 B du CGI" à imprimer sur tes éventuelles factures.

Va voir là : http://abeilleduforez.tetraconcept.com/legislation/legislation-fiscalite/    il y a tout ce qu'il est bon de savoir.

Pour tes hectares en trop, n'as tu pas quelqu'un de ta famille qui pourrait t'en acheter une partie, éventuellement en nu propriété si cela suffit.  24 ha / 2 = 12ha chacun et t'es tranquille de ce côté là. Enfin c'est juste une idée.

Ça fait combien de temps que tu fais de l'apiculture? Pas très longtemps je suppose si tu perds encore des essaims par essaimage au printemps... car ça c'est la faute de l'apiculteur qui n'évalue et n'anticipe pas assez bien, et ne surveille pas assez ses ruches au printemps ou pire ne sait pas quoi faire, ça s'apprend.

La mortalité en hiver c'est souvent dû au frelon asiatique qui n'a pas été chassé suffisamment de aout à décembre par l'apiculteur.
Le piégeage ne suffit pas et est totalement insuffisant dans la période où le frelon chasse l'abeille, il faut 10 min sans/entre chaque frelon devant les ruches avant de lâcher l'affaire pour quelques heures ou ce jour là. La chasse au frelon, au filet pas à la raquette, devant les ruches est le seul moyen efficace et sûr pour garder ses ruches en vie, ça fait maintenant partie du travail de l'apiculteur, il faut s'adapter et l'accepter.

Même si les ruches sont encore en vie en décembre ou janvier mais que le frelon les a trop affaiblies en diminuant la population pendant l'automne, elles risquent de mourir de froid en février car la population, à cause de la mortalité naturelle, aura encore baissé. Il suffit d'une nuit bien froide en février pour achever une colonie un peu faible. Toute ruche de moins de deux rayons d'abeilles devrait être mise sur une ruche forte pour profiter de la chaleur de celle-ci.
Ne jamais laisser se reproduire une ruche qui a du mal à passer l'hiver. Ne reproduire que les ruches qui passent bien l'hiver...
Toujours compartimenter ses ruches avec des isolants et les calfeutrer pour limiter les pertes de chaleur et ce 8 mois sur 12 au moins suivant évolution.

Bon,  je dévie du sujet comme toujours quand il est question d'apiculture.

oui, mais c'est extrêmement intéressant, Jan

Oui, vraiment merci pour toutes ces infos. Le siret peut m'intéresser car si on ne fait pas les marchés, on vend quelques pots a certains vacanciers quand c'est possible.
Je l'ai aussi déclaré a mon assurance pro.

Je gère les ruches de loin, ca m'intéresse énormément, c'est même passionnant de voir la société des abeilles, leur fonctionnement.
Mais j'ai mon père qui joue l'apiculteur et qui y passe bien plus de temps que moi, et je vais lui faire lire tout ça..
C'est certain que je trouve que des fois il en fait trop (dérange les ruches trop souvent) des fois il en fait pas assez (ne va plus les voir du tout).
Après c'est mon ressenti et l'apiculteur c'est lui (même s'il est peu expérimenté) donc c'est difficile pour moi de dire ce que je pense. Moi c'est en pur plaisir, de l'aider en mettant la combi, de récolter, etc...

ca fait 4 ans que nous avons les ruches.

Le printemps 2017 a été un désastre : 1 ruche sur 2 a essaimé.. Impossible de récupérer les essaims qui se fixaient très haut sur les branches...

On a pas trop de frelon asiatique vers ici (pas encore)
Je n'ai jamais vu un seul nid... J'ai été impressionné en voyage dans les landes de constater le nombre de nid qui pendent des arbres le long de l'autoroute...

Nos ruches sont bien protégées par une barrière anti intrusion contre le frelon.

Non c'est passionnant yan , continu a nous cultiver, personnellement je découvre un métier.

je te savais une pointure, mais tu ne nous en avais jamais vraiment parlé.

et finalement tu produit a peu prés combien de miel ?

il faut aussi que tu nous parle de tous les bienfaits positifs

La barrière anti intrusion ne sert strictement à rien (sauf pour les souris en hiver) car la prédation par le frelon se fait à l'extérieur devant la ruche jusqu’à épuisement des défenses et des butineuses, c'est seulement à ce moment que le frelon peut entrer, ou pas, si il y a une barrière anti intrusion, mais le mal est déjà fait car sans butineuses ni soldates pour défendre l'entrée il va y avoir pillage par les autres colonies du rucher qui vont vite se rendre compte que c'est open bar. De toute manière une colonie sans butineuses est condamnée. Il faut agir bien avant ce stade.

Certains ont même imaginé ce qu'ils appellent la "muselière" une boite en grillage 6mm devant l'entrée mais elle ne fait que déplacer la prédation d'une vingtaine de cm car la plupart des abeilles sont attrapées sur les derniers 20 cm, en vol d'approche qui est plus lent, avant de se poser et pour passer ce grillage à pied/patte. Elles se posent sur le grillage, et là hop le frelon l'embarques si il l'a ratée en vol d'approche.

@ isabelle, cette année qui a été une très bonne année climatique-ment parlant, j'ai fait un total de xxx kg    ce qui fait une moyenne de xx kg par ruche.  
Je préfère mettre des x car sinon certains pourraient ne pas me croire ou devenir envieux... sachant que j'ai démarré la saison 2017 avec trois ruches seulement et l'ai finie avec 13 ruches et que je ne transhume pas. En 2017 j'ai fait un très bon score.      

En 2015 j'avais absolument tout vendu à l'automne pour arrêter cette activité trop chronophage et aussi à cause d'un problème de bras/épaule. Puis les essaims du printemps 2016 et les coups de fil pour venir en chercher affluant je me suis remis à construire des ruches, rayons et extracteur, du coup je me suis retrouvé avec 7 ruches peuplées à l'automne 2016, mais avec des colonies de qualité inconnue, vu que ce n'étais que des essaims récupérés, ce qui a entrainé une grosse mortalité l'hiver dernier.
Trois sont mortes et deux étaient orphelines (sans reine) en février 2017, donc assemblage des orphelines  avec les deux moins fortes mais ok avec reine et couvain, et donc au total il ne me restait plus que trois costaudes en mars. Une de ces trois étant une "bombe" je l'ai sélectionnée pour la reproduction et lui ai fait faire deux nouveaux essaims en avril et mai qui sont rapidement devenus des ruches de production/bombes aussi avec un peu de mon aide bien sûr.
       

@ locker pour éviter l'essaimage il faut anticiper en agrandissant la partie couvain régulièrement à partir du 15 mars puis créer des essaims en divisant ou mieux en créant de nouvelles colonies déjà en début avril pour certaines colonies. Voire plus tôt là où tu es, mais de toute façon dès que les abeilles couvrent bien 10 rayons Dadant, et sont prêtes pour la première hausse si tu travailles avec des hausses ou mieux qui ont une hausse avec abeilles depuis une ou deux semaines, au début du colza. Et il faut impérativement intervenir si tu vois des cellules de reines pondues. Perso je vérifie toutes mes ruches une fois par semaine env. à cette époque de l'année surtout si elles sont populeuses (et pas encore affaiblies par ma régulation) en cherchant des cellules de reines pondues ou larvées. Si les cellules de reines sont fermées c'est déjà trop tard à moins que la reine ne soit clippée. Le clippage d'une aile de la reine donne env 6-7 jours de plus avant essaimage après la fermeture de la première cellule de reine.

Moi j'ai arrêté les hausses, je ne travaille qu'avec des corps Dadant et des rayons isolants en polystyrène extrudé recouverts de propolis pour régler au plus fin possible la place mise à leur disposition, cela permet aussi d'éviter les blocages de ponte par manque de place dans le corps au moment des grosses miellées et de purger le corps du miel excédentaire.

L'important est de se rappeler qu'il n'y a que les ruches avec forte population mais sans fièvre d'essaimage qui vont produire beaucoup de miel. Et ça c'est un équilibre fragile avec peu de marge qu'il faut maintenir tout l'été.

   et c'est ça que Yourtie appelle "taiseux"....