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Un très très grand merci à tous ceux qui nous ont gâtées. Nous avons été très touchées. Mais que serait le forum sans vous tous ? Isa et France

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 Taxe de la voirie

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Michael



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MessageSujet: Taxe de la voirie   Mer 20 Avr 2011 - 23:15

Bonsoir à tous,

Nous avons eu la surprise de recevoir une taxe de voirie à payer, en l'occurence 157 euro en privé (une belle somme pour des poubelles ) et la même somme comme chambres d'hôtes. Nous ne sommes pas enregistré comme professionnelle ni comme auto entrepreneur. Cela fait très "bonbon" pour une période de 6 mois et cela, pratiquement sans déchets. A la mairie, on nous as dit que cette taxe avait été votée par les Maires. On les remercie pas... Peux t'on y faire quelque chose?

Mike52 Evil or Very Mad
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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Jeu 21 Avr 2011 - 0:32

mike52 a écrit:
Bonsoir à tous,

Nous avons eu la surprise de recevoir une taxe de voirie à payer, en l'occurence 157 euro en privé (une belle somme pour des poubelles ) et la même somme comme chambres d'hôtes. Nous ne sommes pas enregistré comme professionnelle ni comme auto entrepreneur. Cela fait très "bonbon" pour une période de 6 mois et cela, pratiquement sans déchets. A la mairie, on nous as dit que cette taxe avait été votée par les Maires. On les remercie pas... Peux t'on y faire quelque chose?

Mike52 Evil or Very Mad
va voir aux impôts cela me parait beaucoup Very Happy
157x2 = 214€ pour 6 mois!!!!!!!!!

je ne sais pas si il peuvent faire un doublon comme ça, chez toi tu na pas encore la TS


mais bon en seine maritime, y a bon, beaucoup de sous sous nous dans l'Eure
Sad Sad Sad Sad Sad Sad

ceci dit je viens de regarder mon nouvel onglet ouvert pour voir ton site et regarde ce qui apparaît.
chambres d'hyytes yy Etaimpuis, Normandie
aprés je suis allez sur ton code page

description: Trois chambres thýýmes ont vus le jour. Il y a Parfum d'Orient, la Normande et la Lilas. Elles sont belles et chacune a sa salle de bain privýýe.
keywords : chambres d'hýýtes, Rouen, Dieppe

PS il faudrait aussi que l'on vois pour un échange de liens


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Michael



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MessageSujet: re voirie   Jeu 21 Avr 2011 - 10:07

Bonjour,

Merci pour la réponse. 157 euro, c'est pour une année, mais la même somme pour des chambres d'hôtes qui ne se louent que 6 mois par an, et ce, sans déchets... de plus... la je la trouve très onéreuse... j'attends encore d'autres éventuelles réponses, puis j'adresserai une jolie lettre recommandée.

La bizarrerie de Google Sites... je ne parviens pas à trouver d'où vient l'erreur...

Bonne journée

Mike 52
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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Jeu 21 Avr 2011 - 10:54

inscrit au RCS ou pas, tu es un propriétaire privé qui accueille des gens dans sa maison... Je ne vois pas pourquoi tu devrais payer double, d'autant que la taxe OM est couplée à la taxe foncière, et non à la taxe d'habitation...
Renseigne-toi aux impôts pour voir si ta commune a le pouvoir de faire ça.
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nine



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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Jeu 21 Avr 2011 - 11:22

je paye une taxe poubelle suplementaire pour les chambres mais c'est moins cher 127 euros pour la maison et 37 euros pour les chambres
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Nico
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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Jeu 21 Avr 2011 - 12:03

Pour l'instant je ne paye rien mais je sais qu'une collègue à 500m doit payer. Serais-je passé à travers les mailles du filet Basketball Rolling Eyes Je préfère faire le mort...

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Sylvie
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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Jeu 21 Avr 2011 - 13:25

Chez nous, la taxe poubelle est collectée indépendamment de la taxe d'habitation. Mais pour les gîtes, comme pour nine, c'est un montant forfaitaire. Il faudra que je regarde si ce forfait concerne également les chambres d'hôtes.
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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Jeu 21 Avr 2011 - 15:01

Tu payes une redevance ordures ménagères ou une taxe ordures ménagères ?
La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères varie avec la valeur locative du logement et ne dépend pas
du nombre de ses occupants : l’usager paie la même taxe qu’il produise peu ou pas de
déchets.
La Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères prend en compte la
composition du foyer et dépend parfois de la quantité d’ordures ménagères produites. Ici, pour la maison et les gîtes, nous payons une redevance (somme forfaitaire pour chaque gîte et somme forfaitaire pour la maison basée sur un foyer de 4 personnes). Tous les propriétaires de gîte de notre communautés de communes paye exactement la même somme quelque soit le nombre de semaines louées et le nombre d'occupant dans le gîte. En 2006, j'avais reçu une facture pour les chambres d'hôtes pour laquelle j'avais déposé une réclamation. J'avais épluché le règlement et j'avais contesté arguant du fait que le règlement ne
parlaient pas des chambres d'hôtes et en nous servant de la
définition des chambres comme quoi il s'agissait d'un logement chez
l'habitant et que nous recevions les gens comme des amis et que personne
dans le village ne payait davantage lorsqu'il recevait ses amis !Pour l'instant, nous faisons le mort, on ne nous a pas relancé et nous sommes les derniers survivants Crying or Very sad en chambres d'hôtes dans le village (pas dans la communauté de communes)

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Michael



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MessageSujet: suite   Jeu 21 Avr 2011 - 17:56

Bonjour à tous,

Et merci aussi pour vos réponses. Alors, j'ai fait une erreur, la somme est de 159 euro. Il s'agit ici d'une

redevance collecte et traitement des déchets 2011. et aussi:
Redevance instituée par délibération du conseil communautaire en date du 25/01/2002
Tarifs établis par délibération du conseil communautaire en date du 14/12/2010


Voilà tout les renseignements que je possède.

Au plaisir de vous lire

Mike52
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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Ven 22 Avr 2011 - 15:54

.


Dernière édition par abaynat-gites le Dim 7 Déc 2014 - 17:33, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Ven 22 Avr 2011 - 18:46

en chambre d'hotes,, tu ne devrais pas payer en plus une taxe de poubelle ...pour les gites oui, il y en a une. ..

faut que tu te battes, et que tu leurs fasses comprendre que c'est qu'une maison avec x chambres, et que tu reçois des hotes dans tes chambres ... et que ce n'est pas normal de payer 2 ou 3 fois plus car tu as des hôtes ...eux si ils ont 3 ou 4 chambres avec des enfants devront payer plus alors....
Voilà ça c'est le font maintenant, faut mettre tout cela par ecrit... Wink
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Michael



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MessageSujet: resuite   Dim 24 Avr 2011 - 9:18

Bonjour à tous,

Encore merci pour vos réponses. Moi, j'ai pris contact avec le service de taxation ... une personne bien aimable. Est compris dans ce prix, la déchetterie, l'administration et tout le tralala... En fait, si ils reçoivent dix lettres de réclamation, ils prennent la réclamation en considération. Et, apparemment, je suis le seul à réclamer... donc Sad

En ce qui concerne le texte en HTML, je ne trouve rien d'anormal, c'est bizarre tout de même, est-ce que je suis dans une autre dimension? la 6ème... Laughing

A plus!

Mike52
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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Dim 24 Avr 2011 - 11:12

Mike,

Les lettres de réclamation, ça se provoque... Tu contactes les autres propriétaires de CH du coin, tu leur expliques de vive voix que tu trouves cette taxe injuste, et que la Commune reviendra sur ses positions si elle reçoit plusieurs lettres de réclamations (tu peux même aller jusqu'à leur envoyer un modèle, où ils n'auront plus qu'à ajouter leurs coordonnées et signer...)
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MessageSujet: Re: Taxe de la voirie   Aujourd'hui à 19:29

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