Forum des gites et des chambres d'hotes en France


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 Taxe foncière

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MessageSujet: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 17:22

Bonjour à tous

Je ne poste certainement pas au bon endroit mais ça fait longtemps que je ne suis pas venue (difficile de trouver le temps...) et mon statut sur le forum ne me donne pas accès aux autres rubriques...

J'ai reçu ma taxe foncière il y a quelques jours avec une application de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels. Pour précision je suis en EURL pour l'exploitation de 2 chambres d'hôtes.
Ma taxe foncière a augmenté de +433% et il est prévu un lissage sur 10 ans donc dans 10 ans, ma taxe aura été multipliée par 20!!! Après un appel aux impôts devant l'augmentation faramineuse, il m'a été confirmé qu'il n'y avait pas d'erreur... affraid

Certains d'entre vous sont ils dans le même cas? Si oui, vous envisagez quelles solutions? Car à part fermer ma société je ne vois pas d'autre issue....
Merci pour vos réponses

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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 17:31

Bouchon a écrit:

_ 1 (difficile de trouver le temps...) et mon statut sur le forum ne me donne pas accès aux autres rubriques...
_ 2 Ma taxe foncière a augmenté de +433% et il est prévu un lissage sur 10 ans donc dans 10 ans, ma taxe aura été multipliée par 20!!! Après un appel aux impôts devant l'augmentation faramineuse, il m'a été confirmé qu'il n'y avait pas d'erreur... affraid
Réponse à la question 1 : Il suffit de "trouver le temps" de plus participer et les différentes rubriques s'ouvrent et forcement elles sont de plus en plus intéressantes et pointues ....
Réponse à la question 2 : C'est partout pareil avec le disparition de la taxe professionnelle, les com com ont revu à la hausse la taxe foncière en requalifiant les locaux Partout en France !
Reste a voir, si tu as la bonne repartition de ton foncier entre la partie pro et la partie privéeils ne sont pas imposées au meme taux.Mais c'est la seule "manette" pour adoucir cette amère potion !! Twisted Evil Twisted Evil

Voilà voilà !
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 17:58

scrat a écrit:
Bouchon a écrit:

_ 1 (difficile de trouver le temps...) et mon statut sur le forum ne me donne pas accès aux autres rubriques...
_ 2 Ma taxe foncière a augmenté de +433% et il est prévu un lissage sur 10 ans donc dans 10 ans, ma taxe aura été multipliée par 20!!! Après un appel aux impôts devant l'augmentation faramineuse, il m'a été confirmé qu'il n'y avait pas d'erreur... affraid
Réponse à la question 1 : Il suffit de "trouver le temps" de plus participer et les différentes rubriques s'ouvrent et forcement elles sont de plus en plus intéressantes et pointues ....
Réponse à la question 2 : C'est partout pareil avec le disparition de la taxe professionnelle, les com com ont revu à la hausse la taxe foncière en requalifiant les locaux Partout en France !
Reste a voir, si tu as la bonne repartition de ton foncier entre la partie pro et la partie privéeils ne sont pas imposées au meme taux.Mais c'est la seule "manette" pour adoucir cette amère potion !! Twisted Evil Twisted Evil

Voilà voilà !

la possibilité de bénéficier des systèmes de neutralisation, lissage ou « planchonnement ». a voir avec un pro fiscal ou au CGI

où tu fais une cessation d'activité et tu va pointer au chomage ....


+1 avec steph, ne venir nous voir que pour te dépanner c'est pas cool flower flower un forum vit avec la participation depuis 2012 tu n'as posté QUE 14 messages c'est quand même très légé.....donc nous ne sommes pas interressant ..
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 18:38

isabelle a écrit:
scrat a écrit:
Bouchon a écrit:

_ 1 (difficile de trouver le temps...) et mon statut sur le forum ne me donne pas accès aux autres rubriques...
_ 2 Ma taxe foncière a augmenté de +433% et il est prévu un lissage sur 10 ans donc dans 10 ans, ma taxe aura été multipliée par 20!!! Après un appel aux impôts devant l'augmentation faramineuse, il m'a été confirmé qu'il n'y avait pas d'erreur... affraid
Réponse à la question 1 : Il suffit de "trouver le temps" de plus participer et les différentes rubriques s'ouvrent et forcement elles sont de plus en plus intéressantes et pointues ....
Réponse à la question 2 : C'est partout pareil avec le disparition de la taxe professionnelle, les com com ont revu à la hausse la taxe foncière en requalifiant les locaux Partout en France !
Reste a voir, si tu as la bonne repartition de ton foncier entre la partie pro et la partie privéeils ne sont pas imposées au meme taux.Mais c'est la seule "manette" pour adoucir cette amère potion !! Twisted Evil Twisted Evil

Voilà voilà !

la possibilité de bénéficier des systèmes de neutralisation, lissage ou « planchonnement ». a voir avec un pro fiscal ou au CGI

où tu fais une cessation d'activité et tu va pointer au chomage ....


+1 avec steph, ne venir nous voir que pour te dépanner c'est pas cool flower flower un forum vit avec la participation depuis 2012 tu n'as posté QUE 14 messages c'est quand même très légé.....donc nous ne sommes pas interressant ..

Entre la rénovation de la ferme, les chambres d'hôtes et le reste... Il ne me reste effectivement pas beaucoup de temps et surtout: chacun fait comme il peut.....
Je ne cherche pas à me faire "dépanner", j'avais plutôt dans l'idée de faire une action commune (courrier ou autre) si nous étions plusieurs à être touchés aussi durement par cette nouvelle loi.

Un modérateur n'a qu'à supprimer mon post qui a l'air de déranger et j'en suis désolée.

Merci tout de même pour vos réponses et bonne continuation.
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 19:10

Je ne vois pas pourquoi on va supprimer ce post qui n'est pas inintéressant, loin de là. Pour ce qui est de ta participation, c'est une autre histoire, les collègues t'ont dit ce qu'ils en pensaient, sans fioriture.
Stéphane te met sur une bonne piste :
Citation :
Reste a voir, si tu as la bonne repartition de ton foncier entre la partie pro et la partie privée. Ils ne sont pas imposées au meme taux.
ça vaut le coup d'y regarder de plus près.
De même, je n'ai pas d'éléments pour savoir pourquoi tu es en EURL avec simplement deux CH, il y avait peut-être moyen de baisser pas mal de charges en étant en LMNP ou en AE. A creuser !
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 20:55

Il n'y a pas d'erreur de répartition, j'ai appelé les impôts et ils ont tout vérifié, les données sont les bonnes tant au niveau surface que localisation ou catégorie d'imposition.

Je suis en EURL sur les conseils d'un comptable car nous avions des projets d'agrandissement (qui ont pris du retard...), c'est effectivement beaucoup de frais, dont le comptable d'ailleurs...

Je suis allée à l'OT, ils ne sont pas au courant. Je suis allée à la mairie, ils ne savent pas non plus. Voilà pourquoi je suis ici, car je ne dois pas être la seule, ce n'est pas possible.
Et on ne peut pas laisser passer sans rien dire, ils nous obligent à fermer nos CH.
J'ai appris cette apres-midi que ma commune est en ZRR, j'ai donc la possibilité de demander une exonération de la taxe fonciere, je vais me renseigner pour savoir si j'y ai droit. Mais que vont faire toutes les CH qui ne pourront pas le faire???

Pour que vous preniez l'ampleur de la "chose", je vous donne les chiffres:
en 2016, j'ai paye une taxe de 220€, en 2027, je paierai plus de 4000€ pour 2 chambres, 45m²de surface totale, dans un village au fin fond de l'Ardeche.
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 21:59

Bouchon a écrit:

Pour que vous preniez l'ampleur de la "chose", je vous donne les chiffres:
en 2016, j'ai paye une taxe de 220€, en 2027, je paierai plus de 4000€ pour 2 chambres, 45m²de surface totale, dans un village au fin fond de l'Ardeche.

Tu ne nous dit pas tout Evil or Very Mad ...je paye +4000 € actuellement pour 7 hectares et + de 850m² des bâtiments couverts....C'est pas tes 2 chambres d'hôtes qui sont imposées , quand je vais voir ton site tu as un foncier bâti important en bâtiments et peut être du non bâti en terrain autour aussi ..
T'as été rattrapé par la patrouille tout simplement ....L'erreur c'était avant !! C'est sur ça fait mal Rolling Eyes
La mairie te raconte des xonneries car c'est les collectivités territoriales qui gèrent cette taxe !!
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F59
En Zone de Revitalisation Rurale , tu as un certain nombre d'avantages les 5 premières années....faut te renseigner car ça dépend de l'Etat et du département et cela diffère suivant les regions.
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 22:17

siffle


Dernière édition par Isa le Ven 22 Sep 2017 - 22:17, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 22:38

Stéphane a eu la gentillesse de creuser la question car effectivement passer de 220 à 4000 €, c'est vouloir t'assassiner sauf si l'erreur était sur la somme initiale.
De toute façon, devant l'énormité de l'augmentation, je suis sûr qu'en allant rencontrer les impôts, tu pourras trouver des explications et des arrangements sur ces 1718 % d'augmentation.

Par contre, j'ai eu l'impression que tu confondait plusieurs impôts

- la taxe foncière qui est à payer sur la totalité du foncier
- la taxe d'habitation sur UNIQUEMENT ta partie privative
- la CFE (cotisation foncière des entreprises) sur ta partie pro (tes 2 chambres d'hôtes plus éventuellement la salle commune pour les petits-déjeuners ou d'autres pièces pour tes hôtes)
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 23:02

scrat a écrit:


Tu ne nous dit pas tout Evil or Very Mad ...je paye +4000 € actuellement pour 7 hectares et + de 850m² des bâtiments couverts....C'est pas tes 2 chambres d'hôtes qui sont imposées , quand je vais voir ton site tu as un foncier bâti important en bâtiments et peut être du non bâti en terrain autour aussi ..
T'as été rattrapé par la patrouille tout simplement ....L'erreur c'était avant !! C'est sur ça fait mal Rolling Eyes

J'avoue que je n'ai pas vu du tout les choses sous cet angle, car il y avait la notice explicative de la revalorisation avec l'avis et quand j'ai appelé ils ne m'ont parlé que de ça aussi, mais ça semble l'explication la plus logique: c'est la maison qui a changé de catégorie parce qu'on la rénove, elle n'a donc plus le statut "vétuste" ou encore, comme tu dis, ils ont fait l'erreur avant.
Voilà pourquoi je suis la seule dans ce cas.

Du coup on peut vraiment supprimer le post Very Happy il ne concerne pas du tout les chambres d'hôtes.

Désolée pour le dérangement, et merci de m'avoir permise d'y voir plus clair.
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 21 Sep 2017 - 23:18

Bouchon a écrit:

Du coup on peut vraiment supprimer le post Very Happy  il ne concerne pas du tout les chambres d'hôtes.
Désolée pour le dérangement, et merci de m'avoir permise d'y voir plus clair.
On ne supprime jamais aucun post, sauf cas extrêmes, car ils peuvent servir à d'autres, c'est aussi ça le partage..
Reviens nous voir de temps en temps..
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeSam 23 Sep 2017 - 18:18

ouais, moi cela fait des années que je peste contre le montant faramineux de la CFE depuis la suppression de la taxe pro..... en tout cas pour les gîtes.... là aussi ça fait une augmetation salée;. d'autant qu'elle n'est pas indexé sur le CA mais sur la surface foncière... ce qui fait que des activités " fragiles" commme loueur de gîtes paient une CFE par exemple 22 fois supérieure à celle de mon entreprise qui fait pourtant 10 fois plus de chiffre d'affaire...mais n'a que 60m2 de bureau..... contre 240m2 pour nos deux gîtes siffle siffle siffle siffle
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeSam 23 Sep 2017 - 18:50

tykern a écrit:
ouais, moi cela fait des années que je peste contre le montant faramineux de la CFE depuis la suppression de la taxe pro..... en tout cas pour les gîtes.... là aussi ça fait une augmetation salée;. d'autant qu'elle n'est pas indexé sur le CA mais sur la surface foncière... ce qui fait que des activités " fragiles" commme loueur de gîtes paient une CFE par exemple 22 fois supérieure à celle de mon entreprise qui fait pourtant 10 fois plus de chiffre d'affaire...mais n'a que 60m2 de bureau..... contre 240m2 pour nos deux gîtes siffle siffle siffle siffle
Sais-tu que la CFE peut être très fortement diminuée (si tu es au réel). Ca s'appelle la demande de plafonnement en fonction de la valeur ajoutée. Formulaire Cerfa n° 1327-CET-SD. Ma CFE calculée en standard me revient à 2700 €, après passage dans la moulinette de ce formulaire, je ne paye que 700 €
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 28 Sep 2017 - 8:42

hé bien voilà encore une discussion très intéressante où l'on apprends plein de trucs ! toujours contente de vous lire !

Que d'astuces et de bons conseils ...j'adore !
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 28 Sep 2017 - 12:28

Merci Alain du tuyau, je vais regarder ça de plus près... Exclamation
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeJeu 28 Sep 2017 - 19:51

Je viens de recevoir une réponse par mail des impôts, ils ont bien réévalué la maison donc la partie perso, mais également la partie pro. La bonne nouvelle c'est que je ne suis pas concernée par le lissage sur 10 ans. OUF!!!
Je crains maintenant que la CFE augmente aussi Crying or Very sad
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeMer 7 Mar 2018 - 19:17

la Cognée a écrit:
tykern a écrit:
ouais, moi cela fait des années que je peste contre le montant faramineux de la CFE depuis la suppression de la taxe pro..... en tout cas pour les gîtes.... là aussi ça fait une augmetation salée;. d'autant qu'elle n'est pas indexé sur le CA mais sur la surface foncière... ce qui fait que des activités " fragiles" commme loueur de gîtes paient une CFE par exemple 22 fois supérieure à celle de mon entreprise qui fait pourtant 10 fois plus de chiffre d'affaire...mais n'a que 60m2 de bureau..... contre 240m2 pour nos deux gîtes siffle siffle siffle siffle
Sais-tu que la CFE peut être très fortement diminuée (si tu es au réel). Ca s'appelle la demande de plafonnement en fonction de la valeur ajoutée. Formulaire Cerfa n° 1327-CET-SD. Ma CFE calculée en standard me revient à 2700 €, après passage dans la moulinette de ce formulaire, je ne paye que 700 €

bonsoir, merci pour cette info, très très utile ! à charge de revanche dès que j'aurai un tuyau merci
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeSam 2 Juin 2018 - 17:01

Je réponds un peu tard et potentiellement à côté de la plaque.
Mais on ne sait jamais.
Un village au fin fond de l'Ardèche ? On ne serait pas dans une "zone de rénovation rurale" (ZRR) ? Parce que dans ce cas, il y aurait moyen de faire sauter la taxe foncière, semble-t-il...
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeSam 2 Juin 2018 - 17:23

Kat70 a écrit:
Je réponds un peu tard et potentiellement à côté de la plaque.
Mais on ne sait jamais.
Un village au fin fond de l'Ardèche ? On ne serait pas dans une "zone de rénovation rurale" (ZRR) ? Parce que dans ce cas, il y aurait moyen de faire sauter la taxe foncière, semble-t-il...

Ça c'est un choix des mairies; tu peux être en ZRR et ne pas bénéficier de l'exonération (j'en sais quelque chose Evil or Very Mad)
Il suffit de poser la question à la Mairie pour être sure Wink

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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitimeSam 2 Juin 2018 - 17:50

Merci Madeline pour l'information ! :)

De notre côté, on n'a pas pris rdv avec le maire. On saura après...
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MessageSujet: Re: Taxe foncière   Taxe foncière Icon_minitime

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