Alcool en milieu d'après-midi

Question pour ceux qui sont calés sur les licences boissons.

Nous avons une licence débit de boisson 1ère catégorie (boissons non alcoolisées toute la journée) et une grande licence restauration pour la table d'hôtes (pas de limite sur le type d'alcool, apéritif & digestif inclus si souhaité).

A - Un couple, ne dînant pas en table d'hôtes, nous demande vers 18h à acheter une bouteille de vin pour la boire durant la soirée : OK ou non ?

B - Idem A, mais nous ne savons pas si c'est à consommer immédiatement ou pas : OK ou non ?

C - Idem B mais le matin avant de partir : OK ou non ?

C - Un couple, ne dînant pas en table d'hôtes, ouvre une de ses bouteilles vers 18h : OK ou non ?

D - Un couple, qui ne dîne pas en table d'hôtes, souhaite que nous leur offrions un verre de vin blanc vers 18h à la place du jus de fruits d'accueil servi habituellement : OK ou non ?

E - Un couple ne dîne pas en table d'hôtes, contrairement à 2 autres familles. Ils sont tranquilles dehors à discuter vers 21h. Je souhaite leur offrir un verre de rouge : OK ou non ?


Je viens d'appeler les douanes. Ils n'ont pas sû répondre précisément et je dois rappeler ceux qui sont en charge des contrôles dans quelques jours.

Qu'en pensent ceux qui sont calés sur la question ?

A non interdit
B non tu n'as pas le droit de vendre de l'alcool sauf si c'est consomé au cours du repas (de l'apero --> digestif )
C non idem
D ok :oui c'est eux qui l'ont acheté en magasin donc pas de probleme
E ok :c'est offert donc oui
D ok :puisque c'est offert
dans la logique ce qui est offert ne rentre pas dans la legislation car autrement on ne pourrait mm plus recevoir des amis à l'apéro
Par contre il faut imperativement avoir une licence IV pour pouvoir vendre de l'alcool en dehors des repas

J'ai commencé la vente de produits du terroir (y compris les vins du Roussillon). J'ai fait une déclaration de modification de mon activite (chambres d'hôtes) pour y ajouter la vente de produits du terroir auprès de la chambre de commerce, j'ai aussi obtenu une petite licence à emporter auprès des douanes (ce qui me couvre pour les boissons alcoolisées comme le vin et la bière). Je considère que si les hôtes au lieu d'emporter le vin chez eux après leur séjour choisissent de le consommer sur place, c'est leur droit (comme s'ils l'avaient acheté au supermarché) et que je suis donc dans les règles.

Le sujet a sans doute déjà été traité, mais je ne sais plus où : on a droit de vendre de l'alcool à nos clients ? Je ne parle pas d'alcool fort, mais je pense à du cidre fermier de par ici ou au vin (médaille d'or au concours des vignerons indépendants l'an dernier !) de mes cousins narbonnais.

Brocéliande a écrit:

Le sujet a sans doute déjà été traité, mais je ne sais plus où : on a droit de vendre de l'alcool à nos clients ? Je ne parle pas d'alcool fort, mais je pense à du cidre fermier de par ici ou au vin (médaille d'or au concours des vignerons indépendants l'an dernier !) de mes cousins narbonnais.

un réponse directe d'un Bidochon Expert : t'as le droit de tout faire....Discrètement

Brocéliande a écrit:

Le sujet a sans doute déjà été traité...

Oui, en 2010.

Brocéliande a écrit:

Le sujet a sans doute déjà été traité, mais je ne sais plus où : on a droit de vendre de l'alcool à nos clients ? Je ne parle pas d'alcool fort, mais je pense à du cidre fermier de par ici ou au vin (médaille d'or au concours des vignerons indépendants l'an dernier !) de mes cousins narbonnais.

Déjà, ça dépend si c'est de la vente à emporter ou à consommer sur place.
En vente à emporter, c'est un domaine que je ne connais pas très bien mais je crois que tu peux faire à peu près ce que tu veux.
Si c'est à consommer sur place en dehors des repas : formation obligatoire, le fameux permis d'exploitation (870 € il y a 5 ans) + demande de licence III (gratuit mais dans mon cas presque un anpour l'obtenir).
Perso, j'ai tout fait dans les règles pour pas être emm....
Si tu ne crains pas d'être dénoncée, tu fais ce que te plaît plaît plaît ....
Si tu te fais chopper, l'amende très carabinée ne te donnera pas envie de recommencer

Ca a encore changé au 01/01/2016 ...
voici le texte https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22379
J'ai la licence 3, autorisation de vendre des alcools forts pendant une TH, je peux donc vendre aussi des boissons comme le vin et la bière apparemment.

yourtie a écrit:

Ca a encore changé au 01/01/2016 ...
voici le texte https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22379
J'ai la licence 3, autorisation de vendre des alcools forts pendant une TH, je peux donc vendre aussi des boissons comme le vin et la bière apparemment.

La licence III est une licence de bar, pas de restauration. Elle permet de vendre de l'alcool (jusqu'à 21 °) à tout instant de la journée

A l'époque, ça s'appelait licence grande restauration (en 2008), mais ça a disparu du tableau donc l'équivalent serait licence III (ou licence petite restauration comme dans le tableau).

Merci pour vos réponses z'éclairées !

Nos 1ers hôtes arrivent très prochainement
Lors de l'accueil nous leur offrirons un " pot de bienvenue", certains resterons plusieurs jours
Certains nous demanderons en rentrant de leur balade café, thé, chocolat, jus de fruits.....( pas d'alcool) proposez vous une carte avec les prix ? Comment faites vous ?

Isa a écrit:

Nos 1ers hôtes arrivent très prochainement
Lors de l'accueil nous leur offrirons un " pot de bienvenue", certains resterons plusieurs jours
Certains nous demanderons en rentrant de leur balade café, thé, chocolat, jus de fruits.....( pas d'alcool) proposez vous une carte avec les prix ? Comment faites vous ?

Petit panneau avec tous les tarifs indiqués posé bien en évidence. Je te conseille quand même de faire une demande pour avoir la licence III, (c'est gratos à partir du moment où tu as le permis d'exploitation) et tu pourras proposer bières et apéro (sauf alcools forts)

C'est une excellente idée, Isa.
Affiche tes tarifs afin de ne pas te faire avoir comme moi il y a 3 ans, ou c'était à la mode de me demander une bière bin fraiche en arrivant... mais sans la payer.
Quant au thé, café, chocolat, j'ai un plateau de courtoisie dans ma CH pour que les clients se servent à leur guise (et je leur apporte une boisson bien fraiche sans alcool en été, qu'ils dégustent en terrasse, ça ne coûte rien et ça m'a valu pas mal d'avis positifs.

Demande au FONGECIF pour passer le permis d'exploitation afin de pouvoir servir de l'alcool.

La licence restauration permet de vendre de l'alcool à emporter...Y compris à emporter dans sa chambre...Pas de consommation d'alcool dans les espaces communs donc sauf autour d'un repas, mais dans les espaces privés (chambre, gîte) c'est possible avec une simple licence restauration. D'où le ridicule de cette réglementation