Spas, jaccuzis, saunas, Hammams ... Help !!!

Bonjour ,

Super de trouver toutes ses infos concernant la règlementation, j'avais une petite question, je ne sais pas si je suis au bon endroit en tt cas cela concerne les spas , est-ce qu'ils vous arrivent de louer votre jacuzzi ou bain nordique et votre sauna et ou hammam pour des après midi à des extérieurs ?

Bonne fin de dimanche à vous

Cherimi a écrit:

Bonjour ,

Super de trouver toutes ses infos concernant la règlementation, j'avais une petite question,  je ne sais pas si je suis au bon endroit en tt cas cela concerne les spas , est-ce qu'ils vous arrivent de louer votre jacuzzi ou bain nordique et votre sauna et ou hammam pour des après midi à des extérieurs ?

Bonne fin de dimanche à vous

Genre maison de passe pour rdv galants.. Crac crac dans le jacousi... Pipi etc.... 
Heu non merci

je pensais plus à la privatisation de l'espace pour des aprèm entre copines par ex mais je me doute qu'il doit y avoir d'autres demandes .

Je n'en ai pas (encore ), donc je ne me rends pas spécialement compte. Mais sur une période creuse pour le couchage, c'est une idée à creuser

tu liras sur les sujets existants les contraintes et avantage d'avoir un spa ou une piscine. pour ce qui est de vendre cette prestation seule, sans hébergement, tu sors de l'activité hôtelière avec tout ce que ça induit en terme de statut juridique, comptabilité et TVA.

donc si ça permet de gagner un peu d'argent, il ressort de suite ailleurs et tu te rajoutes une grosse charge de travail en sus.

psykebo a écrit:

tu liras sur les sujets existants les contraintes et avantage d'avoir un spa ou une piscine. pour ce qui est de vendre cette prestation seule, sans hébergement, tu sors de l'activité hôtelière avec tout ce que ça induit en terme de statut juridique, comptabilité et TVA.

donc si ça permet de gagner un peu d'argent, il ressort de suite ailleurs et tu te rajoutes une grosse charge de travail en sus.

Merci , je vais regarder de nouveau car justement je cherchais les posts ou il y avait des infos la dessus mais je n'ai pas trouvé encore, oui j'ai lu énormément de contrainte et de travail en ce qui concerne le jacuzzi

psykebo a écrit:

tu liras sur les sujets existants les contraintes et avantage d'avoir un spa ou une piscine. pour ce qui est de vendre cette prestation seule, sans hébergement, tu sors de l'activité hôtelière avec tout ce que ça induit en terme de statut juridique, comptabilité et TVA.

donc si ça permet de gagner un peu d'argent, il ressort de suite ailleurs et tu te rajoutes une grosse charge de travail en sus.

Caro a écrit:

psykebo a écrit:

tu liras sur les sujets existants les contraintes et avantage d'avoir un spa ou une piscine. pour ce qui est de vendre cette prestation seule, sans hébergement, tu sors de l'activité hôtelière avec tout ce que ça induit en terme de statut juridique, comptabilité et TVA.

donc si ça permet de gagner un peu d'argent, il ressort de suite ailleurs et tu te rajoutes une grosse charge de travail en sus.

et oui, l'activité de location de gîte ou de CH, a une définition, on loue des nuitées. on peut y adjoindre des prestations de services diverses comme location de vélo, pdj en gîte, ménage, organisation de rando solex ( ) ou à cheval, tout ce qu'on veut hein mais déjà ces services sont annexes avec compta annexe.
mais si tu vends ces prestations non accolées à une vente d'hébergement, là tu sors de ton activité d'hébergeur et le statut doit changer.

Ce n'était pas particulièrement mon intention, mais c'est bon de le noter avant de partir dans des projections forcément déçues

Pour info, le mail et les pièces jointes reçus de l'ARS

Je vous adresse la réglementation concernant les piscines ouvertes au public. Un spa de nage et un spa sont considérés comme des piscines à part entière et à ce titre doivent être conformes en tous points aux textes en pièces jointes, notamment l’arrivée de l’eau neuve via un bac de disconnexion, l’apport en désinfectant sur le circuit de l’eau à l’aval de la filtration (et en dehors du bassin). Des sanitaires doivent être mis à disposition du public à proximité des bassins (sans qu’il y ait de communication directe entre les WC et  les plages).



Actuellement en raison de la situation sanitaire, l’ouverture des bassins dépend de la catégorie définie par les pompiers selon le type d’établissement recevant du public.

Pour les bassins ouverts, la fréquentation maximale instantanée est limitée à 4 m² de plan d’eau par personne. Le respect des mesures barrières doit être exigé de la part de l’exploitant.

Charte d'accueil et de bienvenue
Bonjour,

Nous sommes ravis de vous accueillir dans notre hébergement. Afin de vous assurer la plus grande sécurité, nous avons été extrêmement attentifs à respecter les consignes sanitaires liées au COVID-19.

Le nettoyage de cet hébergement a été réalisé Le.........................,à.........heures

Par ...........................................

Sachez que pour éviter toute contamination

•Tous les documents papier ont été enlevés du logement

•Tous les contacts que nous aurons ensemble respecteront strictement les règles de distanciation physique

•Vous trouverez à disposition dans le logement: du savon et du désinfectant.

•L’aspirateur a été retiré pour éviter la diffusion des particules.

Nous avons procédé au ménage de l’hébergement avec, un masque et selon un processus de nettoyage précis et de désinfection en profondeur selon les informations en vigueur (linge de maison lavé à la température la plus élevée, logement aéré, nettoyage et désinfection des différents espaces...).

Nous vous souhaitons un agréable séjour.

Les piscines, dès qu’elles sont d’un usage collectif, relèvent de
3 réglementations visant à protéger l’utilisateur en termes
d’hygiène, de sécurité et prévention des noyades,
et de déplacement-accessibilité.
De ce fait, leur conception et leur maintenance restent complexes et doivent susciter
une vigilance toute particulière, les travaux correctifs s’avérant pour partie quasiment
impossibles une fois mises en eau.
Il sera judicieux de contacter les services de l’État mentionnés dans cette fiche pour
toute validation préalable à la réalisation
Réglementation sanitaire
La piscine, le jacuzzi-bain bouillonnant ou bain à remous – la baignade de mon hébergement sont-ils
soumis à la réglementation sanitaire ?
OUI, s’il s’agit d’un équipement à usage collectif et recevant du public ; vos clients sont du « public ».
Réglementation sanitaire pour les équipements à usage collectif
· Une piscine, un jacuzzi ou une baignade à usage collectif doivent être déclarés en mairie
avant ouverture en justifiant du respect des normes d’hygiène et de sécurité.
· Ces équipements collectifs sont soumis à un contrôle sanitaire assuré par l’Agence
Régionale de Santé (ARS) et dont le coût est la charge de l’exploitant. Ce contrôle
consiste à :
- vérifier la conformité des installations,
- s’assurer de la qualité du suivi mené par l’exploitant
- réaliser une analyse bactériologique et physico-chimique de l’eau de chaque bassin (une fois par mois
pour les piscines/jacuzzis et 2 fois par mois pour les baignades) uniquement pendant la période
d’utilisation. Les résultats doivent être affichés sur place à l’attention du public. Ils sont aussi publiés
sur le site internet de l’A.R.S. : pays-de-la-loire.ars.sante.fr/
· L’exploitant doit également surveiller quotidiennement la qualité physico-chimique de
l’eau (2 à 3 mesures par jour) et reporter les résultats sur le carnet sanitaire.
· Tous les produits de traitements des eaux doivent être agréés par le ministère de la santé et
stockés de façon conforme.
·Si à titre d’exemple, l’ensemble des bassins (pataugeoire + grand bassin + petit bassin +
etc) totalise une superficie inférieure à 240 m² : seule l’obligation de résultats est
applicable à l’exploitant.
· Si l’ensemble des bassins totalise une superficie atteignant 240 m², les
moyens/équipements eux-mêmes sont réglementés (obligation de pédiluve, système de
traitement des eaux et mode de recyclage de l’eau conformes…)
· Les écumeurs de surface ne peuvent être installés que dans les bassins dont la superficie
du plan d'eau est inférieure ou égale à 200 m² ; il doit, dans ce cas, y avoir au
moins un écumeur de surface pour 25 m² de plan d'eau.
Les bassins doivent être intégralement vidangés pour nettoyage des parois et du fond au
moins une fois par an, les pataugeoires et les spas une fois par semaine.
· N.B : dès lors que sa piscine accueille du public, l’exploitant a tout intérêt, s’il souhaite
respecter l’obligation de résultats, à se doter des moyens nécessaires (se rapprocher de
l’ARS pour tout projet ou modification d’une structure existante).
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MAJ : MR 03 06 2019 / Ajout Covid 11/05/2020
Agence départementale du tourisme de l’Anjou
BP 32147 - 49021 Angers cedex 02 - Tél. 02 41 23 51 51 - - anjou-tourisme.com Pour les professionnels : partenaires-tourisme-anjou.fr
Focus sur les pédiluves
Ils ont pour objectif d’obliger le déchaussage et de préserver de toute souillure, par une désinfection
adaptée, la zone « pieds-nus » ainsi créée. L’obligation de passage par le pédiluve s’applique aussi
aux fauteuils roulants et poussettes, s’ils ne peuvent être laissés hors de l’enceinte de la piscine.
Il est déconseillé d’implanter la douche au droit du pédiluve, car l’écoulement de l’eau de douche
diluerait la forte concentration en chlore exigée dans le pédiluve (2 à 3 fois plus forte que dans les
bassins : on préconise une concentration en chlore disponible comprise entre 45 et 67 mg/l pour l’eau
des pédiluves).
· Les dimensions du pédiluve doivent permettre de respecter sa fonction de base : désinfecter
les pieds en totalité. Aussi, on prévoira un emplacement et une configuration le rendant
incontournable, une hauteur d’eau de 5 à 10 cm et une longueur obligeant à y faire 3 pas pour désinfecter les
2 pieds.
· En cas de passage latéral pour un fauteuil roulant : une mention explicite doit indiquer que
celui-ci est exclusivement réservé aux fauteuils. Il peut être pertinent de mettre à la disposition
du public, un fauteuil n’évoluant que sur la zone « pieds nus ».
· Si les pédiluves ne sont obligatoires qu’à partir d’une superficie de bassins supérieure à
240m², il sera toujours préférable, en terme de maintien de qualité d’eau, d’en installer un,
quelle que soit la superficie totale des bassins. Ils peuvent être remplacés par des rince-pieds surchlorés à
déclenchement automatique.
La zone « pieds-nus »
On préfèrera implanter les WC dans la zone « pieds-nus », systématiquement en amont du pédiluve, pour limiter les
apports de souillures sur cette dernière.
La douche est quant à elle toujours obligatoire, avant le pédiluve le cas échéant, en cabine ou en
extérieur, au choix.
Cas particulier des spas
Il faut distinguer :
 les saunas et hammams pour lesquels il n’existe pas de réglementation sanitaire
spécifique à ce jour. (Ils doivent être maintenus dans un parfait état de propreté.
La désinfection quotidienne du hammam est nécessaire)
 les bains à remous (jacuzzis) qui sont des installations à risque en termes de
prolifération bactérienne. Ils suivent la même réglementation que les piscines (dès lors
que leur usage est collectif : déclaration en mairie, contrôle mensuel de l’ARS et
surveillance quotidienne) et en plus doivent être vidangés –a minima- toutes les
semaines, conformément à la circulaire du 27 juillet 2010.
En ce qui concerne le mode de filtration sur les spas, l’article 4 de l’arrêté du 07 avril 1981 stipule que
« chaque filtre est muni d’un dispositif de contrôle de l’encrassement » : autrement dit, un manomètre. Il
n’est techniquement pas possible d’en placer sur des filtres à cartouche ce qui rend de fait leur utilisation
interdite. Aussi, il est impératif que le traitement soit réalisé au moyen d’un filtre à sable (ou à billes de
verre). Il n’existe pas de filtres à diatomées pour des bassins de si petite taille compte tenu de la difficulté
posée par leur gestion.

psykebo a écrit:

.... tu sors de l'activité hôtelière avec tout ce que ça induit en terme de statut juridique, comptabilité et TVA...
..l'activité de location de gîte ou de CH, a une définition, on loue des nuitées. on peut y adjoindre des prestations de services diverses comme location de vélo, pdj en gîte, ménage, organisation de rando solex ( ) ou à cheval, tout ce qu'on veut hein mais déjà ces services sont annexes avec compta annexe.
... là tu sors de ton activité d'hébergeur et le statut doit changer.

D'ailleurs, à ce sujet, et en creusant un peu, cette activité, à risque comme tous les "motorisés+voie publique" (..comme toutes les autres n'ayant pas de rapport direct avec "l’hébergement meublé" ou les "B&B chambres d'hôte /pdej/table optionnelle") ....mais organisée par le proprio lui-même, l'engage, lui fait prendre des risques !

A commencer par une re-qualification en "agence réceptive"(article L.211-1 du code du tourisme), avec tout ce qui en découle par "effet papillon" en cas de problème/accident/litige client : "statut/réglementation/législation de l'organisation d'activités de loisirs".

La facturation groupée ne change rien (et ne lisse rien) ces activités sont hors cadre du statut juridique original .

Le mieux, si on en est "le créateur de l'idée" serait de créer une (autre entité juridique) à part..! AE ou autre (avec échanges de factures).. pour rester "étanche".

Un "sous-traitant" extérieur, restant le plus simple, et le moins risqué (...c'est ce que je fais perso, avec mes vols en montgolfières, ou sécurité/risques/qualifications sont facteurs de ...)

Merci pour toutes les infos , ah oui de ce fait le code APE correspondant à l'activité chambres d'hôtes ne serait plus bon .

Charmant a écrit:

psykebo a écrit:

.... tu sors de l'activité hôtelière avec tout ce que ça induit en terme de statut juridique, comptabilité et TVA...
..l'activité de location de gîte ou de CH, a une définition, on loue des nuitées. on peut y adjoindre des prestations de services diverses comme location de vélo, pdj en gîte, ménage, organisation de rando solex ( ) ou à cheval, tout ce qu'on veut hein mais déjà ces services sont annexes avec compta annexe.
... là tu sors de ton activité d'hébergeur et le statut doit changer.

D'ailleurs, à ce sujet, et en creusant un peu, cette activité, à risque comme tous les "motorisés+voie publique"  (..comme toutes les autres n'ayant pas de rapport direct avec "l’hébergement meublé" ou les "B&B chambres d'hôte /pdej/table optionnelle") ....mais organisée par le proprio lui-même, l'engage, lui fait prendre des risques !

A commencer par une re-qualification en "agence réceptive"(article L.211-1 du code du tourisme),  avec tout ce qui en découle par "effet papillon" en cas de problème/accident/litige client : "statut/réglementation/législation de l'organisation d'activités de loisirs".

La facturation groupée ne change rien (et ne lisse rien) ces activités sont hors cadre du statut juridique original .

Le mieux, si on en est "le créateur de l'idée" serait de créer une (autre entité juridique) à part..! AE ou autre (avec échanges de factures).. pour rester "étanche".

Un "sous-traitant" extérieur, restant le plus simple, et le moins risqué (...c'est ce que je fais perso, avec mes vols en montgolfières, ou sécurité/risques/qualifications sont facteurs de ...)

de mémoire ce ne serait pas associé a la fameuse obtention de carte de guide touristique, doubler d'une obligation d'assurance spéciale groupes .

Il y a aussi l'image dans le voisinage, qui vont voir débarquer des hordes de bagnoles et des mecs en maillot avec l'enceinte bluetooth sous le bras, le bruit que cela va générer, car ils vont courir, mettre de la musique, plonger, jusqu'a 18h.. Ca va se savoir, et ne pas plaire !!
Tu sais les copines qui veulent se faire un spa, elles vont a l'institut, dans les SPA renommés qui ont pignon sur rue..
Celles qui vont débarquer chez toi après t'avoir trouvé sur leboncon sont les "sans dent" comme disait le président, ce sera pas la crème de la crème.

Combien de locations sérieuses sur 3/4 nuits ou plus tu risques de perdre a cause d'une après midi bloquée pour cela... En saison d'été donc en plus... Ca va t'imposer de composer les après midi spa jusqu'a 18h avec les nuitées des vacanciers, donc fermer des nuits sur ton calendrier...

Si tu les mixes, les vacanciers ne vont pas apprécier (normal je trouve)

Donc je ne suis pas trop pour cette idée.

Oui c'est vrai j'imaginais pas cela comme ça mais en réfléchissant effectivement mauvaise idée .
Merci pour vos infos qui nous permettent de mûrir notre projet au mieux